6 avril 2023
58
délibérations
27
Autres decisions
14
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (58)
LISTE DES DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL.pdf
Rapport de la Commission Ethique — Moyens mis à disposition.pdf
Rapport de la Commission Ethique — Moyens mis à disposition.pdf
Rapport de la Commission locale d évaluation des charges territoriales CLECT pour 2023.pdf
Rapport de la Commission locale d évaluation des charges territoriales CLECT pour 2023.pdf
09 060423.pdf
Transfert de gestion au profit de la Société du Grand Paris-site Campus des Métiers – rue Diderot.pdf
Transfert de gestion au profit de la Société du Grand Paris-site Campus des Métiers – rue Diderot.pdf
Transfert de gestion au profit de la Société du Grand Paris-site Pont de Bondy – 460 rue Paul Vaillant Couturier.pdf
Transfert de gestion au profit de la Société du Grand Paris-site Pont de Bondy – 460 rue Paul Vaillant Couturier.pdf
Convention relative à la mission de médiation préalable obligatoire avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne CIG .pdf
A.G.R.A.P.E.pdf
Fixation de la participation des agents au coût du repas proposé par le restaurant inter-administration RIA .pdf
Règlement du concours photo du plus bel arbre à Bobigny.pdf
Jury du Concours photo du plus bel arbre à Bobigny.pdf
Création du Conseil des Ainé.e.s instance participative à destination des seniors.pdf
32 060423.pdf
Avenant n 18 à la convention cadre avec l Athlétic Club de Bobigny.pdf
Avenant n 18 à la convention cadre avec l Athlétic Club de Bobigny.pdf
CM Bobigny Séance du 6 avril 2023 MODIF V2.pdf
Lancement de l'accord — cadre n 22F050 relatif à la fourniture.pdf
Transfert de gestion au profit de la Société du Grand Paris-site Libération rue Gilbert Hanot.pdf
Transfert de gestion au profit de la Société du Grand Paris-site Libération rue Gilbert Hanot.pdf
Charte de l'arbre de la Seine — Saint-Denis.pdf
Programme d'actions 2023 du Contrat de Ville d'Est Ensemble pour Bobigny.pdf
Programme d'actions 2023 du Contrat de Ville d'Est Ensemble pour Bobigny.pdf
Avenant n 19 à la convention cadre avec l'AC Bobigny 93 Rugby.pdf
Reprise anticipée et affectation du résultat 2022 – Budget principal Ville.pdf
Reprise anticipée et affectation du résultat 2022 – Budget principal Ville.pdf
Vote du budget primitif 2023 — Budget Principal de la Ville.pdf
Vote du budget primitif 2023 — Budget Principal de la Ville.pdf
Reprise anticipée et affectation du résultat 2022 – Budget annexe des marchés communaux.pdf
Vote du Budget Primitif 2023 — Budget annexe des marchés communaux.pdf
Vote du Budget Primitif 2023 — Budget annexe des marchés communaux.pdf
Attribution des subventions communales aux associations 2023.pdf
Tarification du conservatoire pour les réfugiés ukrainiens.pdf
Avenant n 1 à la convention pluriannuelle de subventionnement avec la MC93.pdf
Tarification du Séjour solidaire au Togo.pdf
Convention annuelle d objectifs et moyens avec FC93 et AFB KARMA – Attribution de subvention à FC93.pdf
Subventions du Fonds d'Initiative Associative FIA Session 1.pdf
Subventions du Fonds d'Initiative Associative FIA Session 1.pdf
Cession et transfert de gestion au profit de la Société du Grand Paris de biens situés 45 rue Auguste Delaune DOJO .pdf
Cession et transfert de gestion au profit de la Société du Grand Paris de biens situés 45 rue Auguste Delaune DOJO .pdf
Vote des taux des taxes sur le foncier bâti et non bâti et de la taxe dhabitation.pdf
Vote des taux des taxes sur le foncier bâti et non bâti et de la taxe dhabitation.pdf
Adhésion à l association nationale des villes et territoires accueillants.pdf
Adhésion à l association nationale des villes et territoires accueillants.pdf
Désignation du représentant à l association nationale des villes et territoires accueillants.pdf
Désignation du représentant à l association nationale des villes et territoires accueillants.pdf
Avenant n 2 à la convention cadre avec l Étoile Football Club de Bobigny.pdf
Avenant n 2 à la convention cadre avec l Étoile Football Club de Bobigny.pdf
Convention d objectifs avec l Association Sport dans la Ville – Attribution subvention 2023.pdf
Convention d objectifs avec l Association Sport dans la Ville – Attribution subvention 2023.pdf
Avenant 2 bis à la Charte territoriale de Gestion urbaine et sociale de proximité.pdf
Tarification du conservatoire pour le public porteur de handicap.pdf
Convention d'objectifs et de moyens avec le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis relative aux actions de prévention bucco-dentaire.pdf
Déclaration des droits pour les arbres et adhésion à l'association A.R.B.R.E.S Remarquables.pdf
Convention de partenariat entre la ville et l'association 100 Unis.pdf
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