6 juillet 2023

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 et de la table de transposition.pdf

Fixation des durées d amortissement et Biens immobilisés.pdf

Adoption du régime des dotations pour provisions ou dépréciations.pdf

Adoption du règlement budgétaire et financier.pdf

Rapport sur la situation de la collectivité au regard de la Politique de la Ville et sur l utilisation du FSRIF.pdf

Lancement de l appel d offres relatif à la fourniture de carburants.pdf

Avenant n 3 au marché d exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux.pdf

Adhésion au SIGEIF.pdf

Participation de la Ville à hauteur de 25 des 350 € du forfait Imagine R .pdf

Convention pour la mise en œuvre du dispositif petits déjeuners.pdf

Majoration des indemnités de fonction principales aux élus locaux.pdf

Désignation des représentants du Conseil Municipal.pdf

CM Bobigny Séance du 6 juillet 2023 MODOFIER.pdf

Compte Rendu Annuel à la Collectivité CRACL de la SPL Ensemble pour l'année 2022.pdf

Recrutement d'agents contractuels saisonniers.pdf

Renouvellement de la garantie d emprunt — avenant n 138597.pdf

Renouvellement de la garantie d emprunt — avenant n 138594.pdf

Maintien de la garantie communale d emprunts pour 17 prêts de Emmaüs Habitat.pdf

Convention de subvention de la mission Locale LYR 2023.pdf

Avenant n 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de financement.pdf

Subvention à la Bourse Locale du Travail de Bobigny au titre de l'année 2023.pdf

Garantie d emprunt à la SA HLM LOGIREP et réservation de logements dans le cadre de la réalisation en VEFA.pdf

Cœur de Ville — Convention de garantie d emprunts accordée à la SA HLM Batigère.pdf

Cœur de Ville — Convention de garantie d emprunts accordée à Seqens pour l acquisition en VEFA de 70 logements.pdf

Cession de lots de copropriété au profit de la SPL Ensemble.pdf

ZAC ECOCITE Présentation du Compte — Rendu Annuel à la Collectivité CRAC 2022 de Séquano Aménagement.pdf

Opération d'aménagement Edouard Vaillant – Abreuvoir Présentation du bilan de la concertation et du traité.pdf

Subvention de la crèche partenaire la Maison Kangourou pour le fonctionnement de leurs crèches.pdf

Subvention de la crèche SCOP E2S pour l'année 2023.pdf

Subvention de la crèche partenaire de l'association ASMAE - Association Sœur Emmanuelle.pdf

Subvention de la crèche partenaire de l'association Sol en Si.pdf

Mise à jour du tableau des indemnités principales de fonction des élus locaux.pdf

Avenant n 12 à la convention cadre avec le Comité d'Activités Sociales et Culturelles – Subvention 2023.pdf

Élection d'un conseiller de territoire.pdf