5 octobre 2023
48
délibérations
15
Autres decisions
7
Éducation
6
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (48)
Désignation des représentants CAO.pdf
Désignation des représentants CAO.pdf
Désignation des représentants SIPPEREC.pdf
Désignation des représentants SIRESCO.pdf
Lancement du marché de fourniture de végétaux de matériels matériaux et mobiliers horticoles.pdf
19 051023Lancement du marché de fourniture de matériel de sonorisation et d éclairage.pdf
19 051023Lancement du marché de fourniture de matériel de sonorisation et d éclairage.pdf
Avis de la Ville sur le projet arrêté de SDRIF-E de la Région Île-de-France.pdf
Protocole transactionnel avec Est — Ensemble.pdf
Protocole transactionnel avec Est — Ensemble.pdf
Fonds d Initiative Associative Session 3.pdf
Fonds d Initiative Associative Session 3.pdf
Convention de mise à disposition des villes d Est-Ensemble de la billeterie des JO 2024.pdf
PV signé Séance du 5 octobre 2023.pdf
Désignation des représentants du Conseil Municipal au comité d'administration du SIGEIF.pdf
Lancement du marché de fourniture et installation de mobilier de classe et de restauration scolaire.pdf
Désignation du représentant du Conseil Municipal au conseil de l'école élémentaire Auguste Delaune.pdf
Désignation du représentant du Conseil Municipal au conseil de l'école élémentaire Auguste Delaune.pdf
Désignation du représentant du Conseil Municipal au conseil de l'école élémentaire Marcel Cachin.pdf
Désignation du représentant du Conseil Municipal au conseil de l'école élémentaire PVC.pdf
Désignation du représentant du Conseil Municipal au conseil de l'école élémentaire Molière.pdf
Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d'administration du collège République.pdf
Convention de partenariat avec l entreprise DEMORY pour récupération de drêches.pdf
Convention de partenariat avec MURFY SAS.pdf
Convention de partenariat avec MURFY SAS.pdf
Convention de partenariat entre la Ville la société IMEFA 194 et Altarea Cogedim pour le lancement d un AMI.pdf
Convention avec l association Léo and Co pour le Don Alimentaire sur le Marché de la Ferme.pdf
Convention avec l association Léo and Co pour le Don Alimentaire sur le Marché de la Ferme.pdf
Election Conseiller de Territoire.pdf
Election Conseiller de Territoire.pdf
Autorisation de programme portant sur la modernisation des véhicules utilitaires de la Ville.pdf
Convention de délégation de la gestion d activité en matière de planification familiale.pdf
Convention de délégation de la gestion d activité en matière de planification familiale.pdf
Aide exceptionnelle pour le fonds international pour la solidarité avec le Maroc.pdf
Aide exceptionnelle pour le fonds international pour la solidarité avec le Maroc.pdf
Convention de partenariat avec le SIPPEREC pour l'élaboration la mise en œuvre et le suivi de clauses sociales d'insertion.pdf
Budget Principal Ville 2023 — Décision Modificative n 1.pdf
Budget Principal Ville 2023 — Décision Modificative n 1.pdf
Admissions en non — valeur de titres de recettes irrécouvrables à la demande du Trésorier Municipal pour les années 2015 à 2022.pdf
Lancement de prestations de mise aux enchères et de vente de biens immobiliers issus du domaine privé de la Commune.pdf
Cloture de la ZAC Hotel de Ville.pdf
Incorporation dans le patrimoine communal de 2 biens sans maître.pdf
Incorporation dans le patrimoine communal de 2 biens sans maître.pdf
Coopération entre la Ville de Bobigny et la Ville de Setubal.pdf
Coopération entre la Ville de Bobigny et la Ville de Setubal.pdf
Lancement du marché de désinfection d espaces souillés démantèlement de camps illicites ramassage de déchets à risques infectieux.pdf
Création du Conseil Municipal des Enfants CME .pdf
Mise à jour du tableau des effectifs.pdf
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