4 avril 2024

Budget Principal Ville — Affectation du résultat définitif de l exercice 2023

Vote du Budget Primitif 2024 — Budget Principal de la Ville

Budget marchés communaux — Affectation du résultat définitif de l exercice 2023

Vote du Budget 2024 — Budget annexe marchés communaux

Fixation des tarifs de la taxe de séjour pour l année 2025

Convention avec la Caisse primaire d assurance maladie CPAM pour le financement d un poste d assistant médical

Subvention à la Bourse locale du travail

Attribution des subventions communales aux associations vf

Subvention de fonctionnement 2024 MC93

Subvention de fonctionnement 2024 Canal 93

Subvention à l association AFM - Téléthon

Avenant n.19 à la convention cadre avec l association Athlétic Club de Bobigny - Subvention 2024

Avenant n. 20 à la convention cadre avec Rugby 93 - Subvention 2024

29 040424 — AFB-SUBVENTION 2024 v2

Avenant n.3 à la convention cadre avec l Étoile - Subvention 2024

ALMATY FUTSAL Subvention 2024

33 040424BOBIGNY BOXING 93 Subvention 2024

PV signé.pdf

Rapport 2024 sur la Commission éthique

Rapport de la Commission locale d évaluation des charges territoriales CLECT

Incorporation dans le domaine privé communal d un bien situé 14 rue de Carency

Conventions liant la Ville et le CIG relatives à l accompagnement de la Ville

Convention PSC avec le CIG Mise en concurrence des opérateurs 1

Avenant N 13 convention CASC.doc

Renouvellement de la convention bucco — dentaire avec le Conseil département

Avis Adhésion ville de Montreuil au syndicat Tables Communes

PV Séance CM 04.04.2024.pdf

Vote des taux pour 2024 des taxes sur le foncier bâti et non-bâti et taxe d habitation

Convention bilatérale avec le bailleur SEQENS

Avenant n.1 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de Bobigny

Voeu de soutien à la revendication des enseignants

Mise à jour de la sectorisation scolaire

Reprise de la compétence cimetière par la commune de Villateneuse et révisions statutaire du Sifurep

Dénomination du nouveau dojo Auguste Delaune.doc

30 040424 — N.1-Sport dans la Ville-Subvention 2024