CM

4 avril 2024

Bobigny 35 délibérations

35

délibérations

17

Finances & Budget

10

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (35)

Finances & Budget 17 délibérations

Budget Principal Ville — Affectation du résultat définitif de l exercice 2023

Vote du Budget Primitif 2024 — Budget Principal de la Ville

Budget marchés communaux — Affectation du résultat définitif de l exercice 2023

Vote du Budget 2024 — Budget annexe marchés communaux

Fixation des tarifs de la taxe de séjour pour l année 2025

Convention avec la Caisse primaire d assurance maladie CPAM pour le financement d un poste d assistant médical

Subvention à la Bourse locale du travail

Attribution des subventions communales aux associations vf

Subvention de fonctionnement 2024 MC93

Subvention de fonctionnement 2024 Canal 93

Subvention à l association AFM - Téléthon

Avenant n.19 à la convention cadre avec l association Athlétic Club de Bobigny - Subvention 2024

Avenant n. 20 à la convention cadre avec Rugby 93 - Subvention 2024

29 040424 — AFB-SUBVENTION 2024 v2

Avenant n.3 à la convention cadre avec l Étoile - Subvention 2024

ALMATY FUTSAL Subvention 2024

33 040424BOBIGNY BOXING 93 Subvention 2024

Autres decisions 10 délibérations

PV signé.pdf

Rapport 2024 sur la Commission éthique

Rapport de la Commission locale d évaluation des charges territoriales CLECT

Incorporation dans le domaine privé communal d un bien situé 14 rue de Carency

Conventions liant la Ville et le CIG relatives à l accompagnement de la Ville

Convention PSC avec le CIG Mise en concurrence des opérateurs 1

Avenant N 13 convention CASC.doc

Renouvellement de la convention bucco — dentaire avec le Conseil département

Avis Adhésion ville de Montreuil au syndicat Tables Communes

PV Séance CM 04.04.2024.pdf

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Vote des taux pour 2024 des taxes sur le foncier bâti et non-bâti et taxe d habitation

Convention bilatérale avec le bailleur SEQENS

Vie associative 2 délibérations

Avenant n.1 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de Bobigny

Voeu de soutien à la revendication des enseignants

Éducation 1 délibération

Mise à jour de la sectorisation scolaire

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Reprise de la compétence cimetière par la commune de Villateneuse et révisions statutaire du Sifurep

Environnement 1 délibération

Dénomination du nouveau dojo Auguste Delaune.doc

Sport 1 délibération

30 040424 — N.1-Sport dans la Ville-Subvention 2024

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