8 février 2024

Rapport d orientations budgétaires pour l année 2024

Rapport d activités pour l année 2022 de la SAEM SEQUANO

Rapport d activités pour l année 2022 de la SAEM SEQUANO

Autorisation de prise de participation de la SAS Séquano Résidentiel

Convention bilatérale 2024 — 2026 Est Ensemble Habitat - Ville de Bobigny définissant les règles applicables

Convention bilatérale Seine — Saint-Denis Habitat - Ville de Bobigny 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations

Convention bilatérale Seine — Saint-Denis Habitat - Ville de Bobigny 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations

Convention bilatérale Immobilière 3F

Revalorisation du RIFSEEP

Conventions — cadres relatifs à la fourniture la pose la mise en service

Conventions — cadres relatifs à la fourniture la pose la mise en service

Quitus au contrat de mandat de SEQUANO AMENAGEMENT

Quitus au contrat de mandat de SEQUANO AMENAGEMENT

Avenant 3 au mandat de maîtrise d ouvrage publique pour la réalisation de la Maison de quartier de l Etoile

Rapport d activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l Electricité en Ile-de-France SIGEIF

Convention entre la commune de Bobigny et l hôpital universitaire Avicenne relative à la pratique de l interruption volontaire de grossesse

Convention de mise à disposition d un médecin gynécologue

Contrats d engagement solidaires et citoyens 2024

Contrats d engagement solidaires et citoyens 2024

Prise en charge partielle par la Ville du forfait Imagine R des étudiants balbyniens

Déploiement du dispositif du BAFA citoyen pour l année 2024

Déploiement du dispositif du BAFA citoyen pour l année 2024

Partenariat avec Paris 2024 pour l organisation des jeux olympiques et paralympiques sur le territoire de la Ville

PV CM Bobigny Séance du 8 février 2024 signé.pdf

CM Bobigny Séance du 7 décembre 2023 V2.pdf

01 08022024 Rapport sur la situation en matière d égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2023.pdf

01 08022024 Rapport sur la situation en matière d égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2023.pdf

Rapport sur la situation en matière de développement durable pour l année 2023

Rapport sur la situation en matière de développement durable pour l année 2023

Avis sur le dossier d évaluation environnementale du projet d aménagement du quartier NPNRU

Avis sur le dossier d évaluation environnementale du projet d aménagement du quartier NPNRU

Rapport d activité 2022 du Syndicat des Eaux d Ile-de-France SEDIF

Rapport d activité 2022 du Syndicat des Eaux d Ile-de-France SEDIF

04 08022024 Garantie communale d emprunts à la Société Anonyme HLM SEQENS pour la résidentialisation

04 08022024 Garantie communale d emprunts à la Société Anonyme HLM SEQENS pour la résidentialisation

Bilan des cessions et acquisitions 2023

Bilan des cessions et acquisitions 2023

Convention de Plan de Sauvegarde de la copropriété située 22 avenue Paul Vaillant Couturier

Convention de Plan de Sauvegarde de la copropriété située 22 avenue Paul Vaillant Couturier

Conventions — cadres concernant la mise en place d ateliers éducatifs sur la pause méridienne au sein des 4 collèges de la ville

Conventions — cadres concernant la mise en place d ateliers éducatifs sur la pause méridienne au sein des 4 collèges de la ville

Convention de partenariat entre l ancienne gare de déportation de Bobigny et l Université Sorbonne Paris Nord

Convention de partenariat entre l ancienne gare de déportation de Bobigny et l Office National

Convention de partenariat entre l ancienne gare de déportation de Bobigny et l Office National

Voeu relatif aux hausses successives des tarifs des transports d Ile-de-France

Voeu relatif aux hausses successives des tarifs des transports d Ile-de-France