3 octobre 2024
33
délibérations
12
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
3
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
DM 1 BP Ville
Révision des crédits de paiement des autorisations de programme Dojo Delaune
Rapport CLECT
Lancement d un appel d offres ouvert pour la fourniture de produits d entretien de brosserie
Lancement de l appel d offres ouvert pour la fourniture de prothèse dentaire
Lancement de l appel d offres ouvert pour la fourniture de matériaux et d outillage pour les ser
Convention avec le CIG relative au paiement des honoraires des médecins agréés
Déclassement de l emprise située Rue Normandie
Avis sur les projets de périmètres délimités des abords PDA des monuments historiques
Convention de servitude d ancrage d un dispositif de vidéo protection sur le domaine public du C
Lancement de l appel d offres ouvert relatif à l entretien au curage et à l inspection des rése
Conventions concernant la mise en place d ateliers éducatifs sur la pause méridienne au sein des
Mise en oeuvre de la gestion en flux des logements sociaux - Convention Ville Emmaüs
Cession d un terrain au 21 rue Giovanelli
Déclassement d un terrain au 17 rue Giovanelli
Cession d un terrain au 17 rue Giovanelli
Echange foncier avec la résidence I3F — Rue Normandie à I3F
Acquisition d une emprise de voirie auprès d AMETIS - rue de Normandie
Acquisition d emprises de voirie auprès de Covivio-rue Nelson Mandela et rue du Pré Souverain
Mise en place du bonus attractivité pour le personnel travaillant dans un EAJE RIFSEEP
Mise en place du bonus attractivité pour les assistantes maternelles travaillant dans un EAJE
Désignation du représentant du Conseil Municipal au conseil de l école maternelle Louise Michel
Aides aux projets des collèges et lycées de la Ville pour l année 2024
Désignation du représentant du Conseil Municipal au conseil de l école élémentaire Molière
Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil du lycée André Sabatier
Admissions en non — valeur de titres de recettes irrécouvrables
Subvention d investissement au collectif artistique Le Wonder
Lancement de l appel d offres ouvert pour l assurance flotte automobile de la Ville et du CCAS
Lancement de l appel d offres ouvert relatif à l entretien des espaces verts et du patrimoine ar
Approbation de la charte d agriculture urbaine
Convention de partenariat avec Canal 93 pour des cours de composition
Avenant n. 16 à la convention avec le centre d accueil de soins et d interventions thérapeutiqu
Validation du nouveau Contrat de Ville 2024-2030 - Engagements Quartiers 2030
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