CM

3 octobre 2024

Bobigny 33 délibérations

33

délibérations

12

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

3

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (33)

Autres decisions 12 délibérations

DM 1 BP Ville

Révision des crédits de paiement des autorisations de programme Dojo Delaune

Rapport CLECT

Lancement d un appel d offres ouvert pour la fourniture de produits d entretien de brosserie

Lancement de l appel d offres ouvert pour la fourniture de prothèse dentaire

Lancement de l appel d offres ouvert pour la fourniture de matériaux et d outillage pour les ser

Convention avec le CIG relative au paiement des honoraires des médecins agréés

Déclassement de l emprise située Rue Normandie

Avis sur les projets de périmètres délimités des abords PDA des monuments historiques

Convention de servitude d ancrage d un dispositif de vidéo protection sur le domaine public du C

Lancement de l appel d offres ouvert relatif à l entretien au curage et à l inspection des rése

Conventions concernant la mise en place d ateliers éducatifs sur la pause méridienne au sein des

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Mise en oeuvre de la gestion en flux des logements sociaux - Convention Ville Emmaüs

Cession d un terrain au 21 rue Giovanelli

Déclassement d un terrain au 17 rue Giovanelli

Cession d un terrain au 17 rue Giovanelli

Echange foncier avec la résidence I3F — Rue Normandie à I3F

Acquisition d une emprise de voirie auprès d AMETIS - rue de Normandie

Acquisition d emprises de voirie auprès de Covivio-rue Nelson Mandela et rue du Pré Souverain

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Mise en place du bonus attractivité pour le personnel travaillant dans un EAJE RIFSEEP

Mise en place du bonus attractivité pour les assistantes maternelles travaillant dans un EAJE

Désignation du représentant du Conseil Municipal au conseil de l école maternelle Louise Michel

Éducation 3 délibérations

Aides aux projets des collèges et lycées de la Ville pour l année 2024

Désignation du représentant du Conseil Municipal au conseil de l école élémentaire Molière

Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil du lycée André Sabatier

Finances & Budget 2 délibérations

Admissions en non — valeur de titres de recettes irrécouvrables

Subvention d investissement au collectif artistique Le Wonder

Social & Santé 1 délibération

Lancement de l appel d offres ouvert pour l assurance flotte automobile de la Ville et du CCAS

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Lancement de l appel d offres ouvert relatif à l entretien des espaces verts et du patrimoine ar

Culture & Patrimoine 1 délibération

Approbation de la charte d agriculture urbaine

Vie associative 1 délibération

Convention de partenariat avec Canal 93 pour des cours de composition

Ressources humaines 1 délibération

Avenant n. 16 à la convention avec le centre d accueil de soins et d interventions thérapeutiqu

Environnement 1 délibération

Validation du nouveau Contrat de Ville 2024-2030 - Engagements Quartiers 2030

📬 Suivre Bobigny

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.