12 décembre 2024

Ouverture de crédits d investissement

Ajustement de l inventaire des biens de la Ville

Convention entre la Ville et EPA Gare concernant les concours apportés à la Ville

CRACL pour l année 2023 — Paul Eluard

CRACL pour l année 2023 — NPNRU Edouard Vaillant

Charte Ecoquartier du NPNRU Paul Eluard à Bobigny

Modification du règlement intérieur de la Ville

Mise en place du bonus.pdf

Mise en place du bonus.pdf

Convention bucco — dentaire pour l année 2024

Prorogation d une année de la convention pour l organisation d une classe à horaires aménagés musicales

Mise à disposition des élus du parc automobile

Dérogation au repos dominical pour l année 2025

Rapport annuel d activité 2023 — Tables communes

SIFUREP Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne Rapport annuel d activité 2023

SIFUREP Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne - Avis sur le retrait de la commune de Carrières-sur-Seine

Rapport pour l année 2023 de l établissement public territorial Est Ensemble

Dénomination de la rue des Compagnes et Compagnons d Emmaüs

Voeu du Conseil municipal de Bobigny - PLF 2025

Avenant financier à la convention pour la création d un cycle préparatoire à l enseignement supérieur de la danse avec l E.P.T

CRACL traité de concession d aménagement entre Est Ensemble et SOREQA

Echange foncier avec l Etat — Rue de l Egalité

Echanges fonciers aux 41 et 45 rue de la Comète

Echanges fonciers au 41 rue de la Comète et 22 rue de l Amicale

Régularisation de l opération d acquisition rue de Normandie FLI

Cession d un terrain sis 41 rue de la Comète

Cession d un terrain sis 49 rue Jules Vallès

Cession d un terrain sis 52 rue Pierre Semard

Cession d un terrain sis 62 rue Pierre Semard

CRACL pour l année 2023 — ZAC Ecocité - Canal de l Ourcq

Classement dans la voirie communale de la rue Abdelkader Mesli

Versement d avances sur subventions 2025 1

Avenant n. 2 au contrat d assurance dommages aux biens

Garantie communale d emprunt I3F 1 — 3 rue Courneuve

Subventions dans le cadre de l appel à projet des écoles 2024-2025

Tarification du Conservatoire pour les élèves sous le statut de mineur non accompagné

Convention de subventionnement pour l association Cap a Cité pour l année 2024

Approbation d un projet social avec Adef Habitat

Approbation de l offre retenue par le CIG pour le volet prévoyance de la Protection Social Complémentaire PSC

Création d une permanence d accès aux soins de santé PASS

Instauration du régime indemnitaire pour les agents relevant des cadres d emplois de la police municipale

Désherbage des collections des médiathèques municipales Convention de don de documents des médiathèques municipales

Désherbage des collections des médiathèques municipales Charte de régulation des collections des médiathèques municipales

Rémunération du représentant de la commune au conseil d administration de la Société publique locale Sequano Grand Paris

Modification du règlement intérieur des temps d accueil péri et extra scolaires municipaux

Rémunération des agents recenseurs pour l année 2025

Avenant n. 1 à la convention triennale de coopération culturelle et patrimoniale pour 2023-2025 entre la Ville et le Conseil dé

Avenant financier à la convention pour la création d un cycle préparatoire à l enseignement supérieur en musique

Avis sur le projet de plan des mobilités d Ile de France PDMIF

Convention de délégation de la gestion d activité de la Protection Maternelle et Infantile et de Planification Familiale

Mise à jour du tableau de classement unique de la voirie

Avenant portant prorogation de la convention n.2022-2024 relative à la mise en place du 3ème Projet éducatif de territoire de B