3 avril 2025
43
délibérations
16
Finances & Budget
12
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (43)
Compte administratif de la Ville pour l année 2024
Compte administratif des marchés communaux pour l année 2024
Budget principal Ville Affectation du résultat définitif de l exercie 2024
Budget primitif pour l'année 2025
Budget annexe de la régie des marchés communaux Affectation du résultat définitif de l exercice 2024
Vote du Budget Primitif 2025 Budget annexe des marchés communaux
Fixation des tarifs de la taxe de séjour pour l année 2026
Convention annuelle de subventionnement avec l association MC93
Avenant 3 à la convention annuelle de subventionnement Canal 93
Attribution Subventions Communales 2025
Subvention à l association SOS Méditerranée
Avenant convention cadre subventionnement et attribution subvention annuelle l Athétic Club de Bobigny
Avenant convention cadre subventionnement et attribution subvention annuelle à l AC Bobigny 93 Rugby
Attribution de la subvention à Almaty Bobigny Futsal
Attribution de la subvention à Bobigny Boxing 93
Subvention à l association AFM Téléthon
Rapport 2025 de la Commission éthique
Compte de gestion pour la Ville pour l année 2024
Compte de gestion pour les Marchés communaux pour l année 2024
Rapport de la Commission locale d évaluation des charges territoriales CLECT pour 2025
Lancement de l appel d offres ouvert relatif à la fourniture de produits d entretien
Partenariat renforcé avec la Poste
Approbation de la convention entre la Ville et l ALEC MVE et désignation de représentants CM
Convention d objectifs avec la Bourse locale du travail de Bobigny
Convention triennale d objectifs et de moyens entre la Ville et le CASC
Position Ville sur les mesures gouvernementales sur la réduction de salaire dans le cas d arrêt maladie
Convention avec les CEMEA Ile de France pour le déploiement du dispositif du BAFA citoyen
Adhésion et Nomination des élus au Conseil d Administration de la Régie de Quartiers de Bobigny
Révision des crédit et ajustements de l autorisation reconstruction pôle maternel Maximilien Robespierre
Vote des taux des taxes pour le foncier bâti et non bâti de la taxe d habitation pour l année 2025
Lancement de l appel d offres ouvert relatif à l acquisition de fournitures scolaires
Cession d un bien sis 19 rue Giovanelli
Cession d un terrain au 36 rue de Lorraine
Cession d un terrain au 1 rue du Lieutenant Lebrun
Avenant convention cadre subventionnement et attribution subvention annuelle à FC93 et Club Football 93
Avenant convention cadre subventionnement et attribution subvention annuelle à Sport dans la Ville
Avenant convention cadre subventionnement et attribution subvention annuelle à Etoile Football Club
Projet d établissement Conservatoire Jean Wiéner 2025 2030
Renouvellement agrément Cycles préparant à l Enseignement supérieur du Conservatoire rentrée 2025 2026
Convention de coopération financière entre Est Ensemble et l ALEC MVE
Cession de CEE liés au raccordement au réseau de chaleur des groupes scolaires Cachin et Grémillon
Dénomination des deux écoles maternelles et du centre de loisir du secteur Edouard Vaillant
Participation de la Ville au financement de la protection sociale complémentaire santé des agents
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