CM

3 avril 2025

Bobigny 43 délibérations

43

délibérations

16

Finances & Budget

12

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (43)

Finances & Budget 16 délibérations
4

Compte administratif de la Ville pour l année 2024

5

Compte administratif des marchés communaux pour l année 2024

6

Budget principal Ville Affectation du résultat définitif de l exercie 2024

8

Budget primitif pour l'année 2025

9

Budget annexe de la régie des marchés communaux Affectation du résultat définitif de l exercice 2024

10

Vote du Budget Primitif 2025 Budget annexe des marchés communaux

12

Fixation des tarifs de la taxe de séjour pour l année 2026

26

Convention annuelle de subventionnement avec l association MC93

27

Avenant 3 à la convention annuelle de subventionnement Canal 93

28

Attribution Subventions Communales 2025

29

Subvention à l association SOS Méditerranée

31

Avenant convention cadre subventionnement et attribution subvention annuelle l Athétic Club de Bobigny

32

Avenant convention cadre subventionnement et attribution subvention annuelle à l AC Bobigny 93 Rugby

36

Attribution de la subvention à Almaty Bobigny Futsal

37

Attribution de la subvention à Bobigny Boxing 93

38

Subvention à l association AFM Téléthon

Autres decisions 12 délibérations
1

Rapport 2025 de la Commission éthique

2

Compte de gestion pour la Ville pour l année 2024

3

Compte de gestion pour les Marchés communaux pour l année 2024

13

Rapport de la Commission locale d évaluation des charges territoriales CLECT pour 2025

15

Lancement de l appel d offres ouvert relatif à la fourniture de produits d entretien

19

Partenariat renforcé avec la Poste

21

Approbation de la convention entre la Ville et l ALEC MVE et désignation de représentants CM

30

Convention d objectifs avec la Bourse locale du travail de Bobigny

39

Convention triennale d objectifs et de moyens entre la Ville et le CASC

41

Position Ville sur les mesures gouvernementales sur la réduction de salaire dans le cas d arrêt maladie

42

Convention avec les CEMEA Ile de France pour le déploiement du dispositif du BAFA citoyen

43

Adhésion et Nomination des élus au Conseil d Administration de la Régie de Quartiers de Bobigny

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
7

Révision des crédit et ajustements de l autorisation reconstruction pôle maternel Maximilien Robespierre

11

Vote des taux des taxes pour le foncier bâti et non bâti de la taxe d habitation pour l année 2025

14

Lancement de l appel d offres ouvert relatif à l acquisition de fournitures scolaires

16

Cession d un bien sis 19 rue Giovanelli

17

Cession d un terrain au 36 rue de Lorraine

18

Cession d un terrain au 1 rue du Lieutenant Lebrun

Sport 3 délibérations
33

Avenant convention cadre subventionnement et attribution subvention annuelle à FC93 et Club Football 93

34

Avenant convention cadre subventionnement et attribution subvention annuelle à Sport dans la Ville

35

Avenant convention cadre subventionnement et attribution subvention annuelle à Etoile Football Club

Culture & Patrimoine 2 délibérations
24

Projet d établissement Conservatoire Jean Wiéner 2025 2030

25

Renouvellement agrément Cycles préparant à l Enseignement supérieur du Conservatoire rentrée 2025 2026

International 1 délibération
20

Convention de coopération financière entre Est Ensemble et l ALEC MVE

Environnement 1 délibération
22

Cession de CEE liés au raccordement au réseau de chaleur des groupes scolaires Cachin et Grémillon

Enfance & Jeunesse 1 délibération
23

Dénomination des deux écoles maternelles et du centre de loisir du secteur Edouard Vaillant

Social & Santé 1 délibération
40

Participation de la Ville au financement de la protection sociale complémentaire santé des agents

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