CM

6 février 2025

Bobigny 24 délibérations

24

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Environnement

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Délibérations (24)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Bilan des cessions et des acquisitions pour l année 2024

Acquisition auprès de la Ville de Pantin - rue Racine - Promenade Django Reinhardt

Acquisition d une parcelle de terrain située 19 rue Robespierre

Acquisition de terrains de voirie à l avenue de l Illustration auprès de IN LI

Cession d un terrain à la Commune de Prémanon

Acquisition des espaces publics du quartier de l Etoile a u près de Emmaüs Habitat

Déclassement d une emprise de voirie rue de l Etoile a u près de Emmaüs Habitat

Cession d une emprise de la voirie rue de l Etoile auprès d Emmaüs Habitat

Convention de Plan de Sauvegarde de la copropriété du 2 Avenue Paul Eluard

Autres decisions 6 délibérations

Rapport Egalité entre Femmes et Hommes année 2024

Plan d action pour 2025 — 2027 relatif à l égalité professionnelle femmes-hommes

Rapport d orientations budgétaires pour l année 2025

Avenant n. 2 de la Convetion de transfert de maîtrise d ouvrage Paul Eluard

Avenant n.1 à la convention de transfert de gestion avec la SGP pour l ouvrage Delaune

Voeu relatif au projet de déménagement des services du conseil départemental de Seine-Saint-Denis de Bobigny

Environnement 2 délibérations

Rapport sur la situation en matière de développement durable pour l année 2024

Mise à jour du tableau des effectifs

Vie associative 2 délibérations

Convention de partenariat pour la gestion de l agence postale communale

Avenant n.2 à la Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain

Finances & Budget 1 délibération

Versement d une subvention exceptionnelle au Secours populaire - Mayotte-combiné

Social & Santé 1 délibération

Dotation exceptionnelle des agents du centre polyvalent de santé CPS Aimé Césaire

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Convention de service commun de téléservice de déclaration des meublés de tourisme entre l Etablissement public territorial Est Ensembl

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention de partenariat avec l association ABAIdes pour l accueil au Conservatoire

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Désignation du représentant du Conseil municipal au conseil de l école maternelle Louis Pasteur

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