25 septembre 2025
19
délibérations
7
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Lancement AO Missions Gardiennage surveillance
Avenant n.1 Convention Flux SEQENS
Avenant n.17 Convention avec CASITA pour la Maison des Adolescents
Labellisation du CPS Aimé Césaire pour Projet Handident
Avenant n.5 au marché exploitation Chauffage Bâtiments Communaux
Modification Règlement Intérieur Charte Télétravail
Convention Tripartite avec la RCDP et Jénine
Cession des lots B et C des Ilots Nord au Quartier de l Etoile
Acquisition Parcelle 3 rue Coquelicots — 12 rue Fauvettes
Garantie Communale Emprunt SSDH Réhabilitation Résidence Arthur Rimbaud
Protocole Accord Copropriété 36 rue Jean Grémillon-1
Acceptation Cession à titre gracieux Torche Paralympique MGP
Ajustement de l inventaire des biens — Budget Principal Ville
Admission en non — valeurs de titres irrécouvrables 2021 - 2023 - Budget Annexe MarchésCommunaux
Garantie Communale Emprunt Est Ensemble Habitat Achat Résidence Rue René Camier
Décision Modificative N 1 — Budget Principal annexe.pdf
Garantie Communale Emprunt Est Ensemble Habitat Cité des Bons Enfants
Dénomination de l école primaire du secteur Pont de Pierre
Convention Coopération Internationale avec Jénine
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