4 décembre 2025
32
délibérations
11
Autres decisions
11
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Rapport égalité entre les femmes et les hommes 2025.docx.pdf
Rapport d orientation budgétaire pour l année 2026.pdf
Reversement du fond vert à la MC 93.pdf
Convention de groupement de commandes.pdf
Adhésion au Groupement de commandes Achats.pdf
Désignation CAO.pdf
Désignation CAO.pdf
Accord — cadre concernant la fourniture de produits d entretien.pdf
Avenant 2 année 2025 à la convention triennale 2023-2025 .pdf
PV CM Bobigny Séance du 25 septembre 2025 M D.pdf
Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective Tables communes pour l'année 2024.pdf
Révision n 1 de la charte territoriale de relogement.pdf
Concession aménagement NPNRU Chemin vert.pdf
Acquisition de l assiette foncière de la rue Jean Coquelin.pdf
Dénomination de la rue Jean Rochefort — ZAC Ecocité.pdf
Dénomination rue Raymonde GEORGES secteur Ecoparc - ZAC Ecocité.pdf
Dissolution de la copropriété du 6 rue de la Pochette.pdf
Convention de garantie d emprunt pour l acquisition de 11 PLS par Seqenq auprès de Covivio.pdf
Convention de garantie d emprunt CDC Habitat pour l acquisition de 22 LLS auprès d Eliasun.pdf
ZAC Ecocité — Acquisition des espaces publics auprès de SEQUANO Aménagement Canal de l'Ourcq.pdf
ZAC Ecocité — Acquisition des espaces publics auprès de SEQUANO Aménagement Canal de l'Ourcq.pdf
Convention de garantie d emprunt CDC Habitat pour l acquisition de 41 LLS auprès de Kaufman Broad.pdf
Convention de mise à disposition et d'emploi des images issues des caméras.pdf
Convention de mise à disposition et d'emploi des images issues des caméras.pdf
Rémunération des agents recenseurs pour l'année 2026.pdf
Admission en non — valeur de titres de recettes irrecouvrables pour 2008-2024
Convention relative aux modalités de réalisation et de financement de l étude.pdf
Convention pluriannuelle pluripartite d objectifs 2025-2028 de la MC 93.pdf
Convention pluriannuelle pluripartite d objectifs 2025-2028 de la MC 93.pdf
Rapport sur la situation en matière de développement durable à Bobigny en 2025.pdf
Revalorisation de la participation employeur à la protection sociale complémentaire.pdf
Appel d'offres ouvert relatif à la location-maintenance de photocopieurs d'imprimantes et d'une presse numérique.pdf
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