13 décembre 2025
14
délibérations
8
Finances & Budget
4
Environnement
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Finances — Révision des tarifs communaux au 1er janvier 2026
Finances — Révision des tarifs communaux au 1er janvier 2026
Finances — École Notre Dame - Acompte sur participation aux frais de fonctionnement
Finances — École Notre Dame - Acompte sur participation aux frais de fonctionnement
CLSH Signature de la convention triennale et autorisation de versement de la subvention annuelle
CLSH Signature de la convention triennale et autorisation de versement de la subvention annuelle
Finances — Autorisation d'engagement des crédits d'investissement 2026
Finances — Autorisation d'engagement des crédits d'investissement 2026
Enquête Publique — Avis sur projet d'aménagement du parc d'activité communautaire de Lestrévignon à Landivisiau
Enquête Publique — Avis sur projet d'aménagement du parc d'activité communautaire de Lestrévignon à Landivisiau
CCPL — Signature de la Convention Territoriale Globale 2026-2030
CCPL — Signature de la Convention Territoriale Globale 2026-2030
Approbation du Procès — Verbal de la séance du 3 novembre 2025
Convention de gestion et d'entretien douvrages dart de rétablissement de voies communales
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