24 janvier 2026
10
délibérations
4
Finances & Budget
2
Environnement
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Aménagement de la rue de la BAN — Demande de DETR DSIL
Finances — Versement d'une subvention déquilibre au budget du CCAS
Finances — CLSH - Demande de subvention dans le cadre du séjour au ski en 2026 - Complément
Finances — Adhésion au Centre dAppui Numérique aux Territoires ANCT
Enquête Publique — projet de défrichement pour linstallation d'un stockage de stériles sur la carrière de Kerfaven à Ploudiry
Enquête Publique — projet de défrichement pour linstallation d'un stockage de stériles sur la carrière de Kerfaven à Ploudiry
Approbation du Procès — Verbal de la séance du 13 décembre 2025
Cession de parcelle au profit de l'école Notre Dame
CCPL — Convention de prestation de service mutualisée « Protection des données »
CCPL — Modification statutaire relative aux compétences de la CCPL - Actions dites « hors GEMAPi
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