Conseil municipal du 2024-06-26

Bohars 26 juin 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE MANDATEMENT DU CDG29 POUR ENGAGER LE DIALOGUE SOCIAL ET LANCER LA PROCEDURE DE MISE EN - DENOMINATION DU CHEMIN MENANT AU LIEU-DIT KERBOYER - DENOMINATION DU CHEMIN MENANT AU LIEU-DIT KERABIVEN - DENOMINATION DU CHEMIN MENANT AU LIEU-DIT KERLEGUER - DENOMINATION DU CHEMIN MENANT AU LIEU-DIT MESTANEN - POLITIQUE DE PROXIMITE PRESENTATION BILAN 2023 DISPOSITIF GOUVERNANCE PROXIMITE ESPACE PUBLIC ET AVIS SUR PROGRAMMES DE - SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2024 - PARTICIPATION 2023 A LA COMMUNE DE GOUESNOU CONCERNANT LE RELAIS ENFANCE INTERCOMMUNAL MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2 - RECOURS CENTRALE ACHAT RESAH DEMARCHE MUTUALISATION ACHATS AVEC BREST METROPOLE - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE MANDATEMENT DU CDG29 POUR ENGAGER LE DIALOGUE SOCIAL ET LANCER LA PROCEDURE DE MISE EN - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS SUITE A UNE REAFFECTATION ET DIMINUTION DU TEMPS DE TRAVAIL - CREATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE - CREATION DE POSTES NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITE - APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITE SOCIALE 2023 2025 RELATIVE A L'ATTEINTE DES OBJECTIFS DE PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATI - DISSOLUTION DU SIMIF - APPROBATION DES CONDITIONS DE SA LIQUIDATION

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024062506

RECOURS CENTRALE ACHAT RESAH DEMARCHE MUTUALISATION ACHATS AVEC BREST METROPOLE

2024062510

APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITE SOCIALE 2023 2025 RELATIVE A L'ATTEINTE DES OBJECTIFS DE PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

2024062511

DENOMINATION DU CHEMIN MENANT AU LIEU — DIT MESTANEN

2024062512

DENOMINATION DU CHEMIN MENANT AU LIEU — DIT KERLEGUER

2024062513

DENOMINATION DU CHEMIN MENANT AU LIEU — DIT KERABIVEN

2024062514

DENOMINATION DU CHEMIN MENANT AU LIEU — DIT KERBOYER

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2024062501

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS SUITE A UNE REAFFECTATION ET DIMINUTION DU TEMPS DE TRAVAIL

2024062502

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE MANDATEMENT DU CDG29 POUR ENGAGER LE DIALOGUE SOCIAL ET LANCER LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION EN MATIERE DE PR

2024062502

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE MANDATEMENT DU CDG29 POUR ENGAGER LE DIALOGUE SOCIAL ET LANCER LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION EN MATIERE DE PR

2024062503

CREATION DE POSTES NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITE

2024062504

CREATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024062507

PARTICIPATION 2023 A LA COMMUNE DE GOUESNOU CONCERNANT LE RELAIS ENFANCE INTERCOMMUNAL MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2024 0123 01

2024062508

SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2024062505

DISSOLUTION DU SIMIF — APPROBATION DES CONDITIONS DE SA LIQUIDATION

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024062509

POLITIQUE DE PROXIMITE PRESENTATION BILAN 2023 DISPOSITIF GOUVERNANCE PROXIMITE ESPACE PUBLIC ET AVIS SUR PROGRAMMES DE TRAVAUX PROXIMITE VOIRIE ET ESPACES VERTS 2024

WEB megalis:2024:10246:2024-06-26
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