23 octobre 2025
8
délibérations
4
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Annule et remplace délibération 37 — 2025 déjà transmise coquille sur nom et n° du chemin - CR N°11 LE HAUT TEILLEUL - Désaffectation partielle de lusage du public
CHEMIN RURAL N°9 DIT DE BERTHAU — Désaffectation partielle de lusage du public
CHEMIN RURAL N°11 LE HAUT TEILLEUL — Désaffectation partielle de lusage du public
CHEMINX RURAUX N°9 DIT DE BERTHAU ET N°11 LE HAUT TEILLEUL - Organisation d'une enquête publique préalable unique en application de larticle L.161-10-1
SALLES COMMUNALES — Tarifs et règlement intérieur des salles pour l'année 2026
ANIMATION DU MARCHE — Demande de subvention auprès du GIP Café cultures dans le cadre du financement de l'animation musicale du 24 octobre 2025
Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DETRELLES - Avis sur le projet en tant que PPA
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