Conseil municipal du 2025-10-23

Bois 23 octobre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

1

Administration

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Annule et remplace délibération 37-2025 déjà transmise coquille sur nom et n° du chemin - CR N°11 LE HAUT TEILLEUL - Dés - CHEMINX RURAUX N°9 DIT DE BERTHAU ET N°11 LE HAUT TEILLEUL - Organisation d'une enquête publique préalable unique en app - MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU DE LA COMMUNE D'ETRELLES - Avis sur le projet en tant que PPA - Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations - SALLES COMMUNALES - Tarifs et règlement intérieur des salles pour l'année 2026 - CHEMIN RURAL N°11 LE HAUT TEILLEUL - Désaffectation partielle de l'usage du public - CHEMIN RURAL N°9 DIT DE BERTHAU - Désaffectation partielle de l'usage du public - ANIMATION DU MARCHE - Demande de subvention auprès du GIP Café cultures dans le cadre du financement de l'animation musi

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Délibérations (8)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
37

Annule et remplace délibération 37 — 2025 déjà transmise coquille sur nom et n° du chemin - CR N°11 LE HAUT TEILLEUL - Désaffectation partielle de l'usage du public

362025

CHEMIN RURAL N°9 DIT DE BERTHAU — Désaffectation partielle de l'usage du public

372025

CHEMIN RURAL N°11 LE HAUT TEILLEUL — Désaffectation partielle de l'usage du public

382025

CHEMINX RURAUX N°9 DIT DE BERTHAU ET N°11 LE HAUT TEILLEUL - Organisation d'une enquête publique préalable unique en application de l'article L.161-10-1

💶 Finances & Budget 2 délibérations
392025

SALLES COMMUNALES — Tarifs et règlement intérieur des salles pour l'année 2026

412025

ANIMATION DU MARCHE — Demande de subvention auprès du GIP Café cultures dans le cadre du financement de l'animation musicale du 24 octobre 2025

🏛️ Administration 1 délibération
35

Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
402025

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU DE LA COMMUNE D'ETRELLES - Avis sur le projet en tant que PPA

WEB megalis:2025:5585:2025-10-23
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