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CM

17 novembre 2025

Bois 21 délibérations

21

délibérations

10

Finances & Budget

6

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Finances & Budget 10 délibérations
25

Devis travaux église par GOELO TP

25

Devis trvaux boulodrome

25

Devis travaux église DUBOIS

25

Recensement 2026 : Rémunération de lagent recenseur

25

Devis COZANNET

25

Facture repas du 11 novembre 2025

25

Bâtiment à usage collectif Association/chasseurs

25

Echanges de terres GAEC de la Villeneuve/Commune

25

Devis BRS Bureautique

25

Devis COZANNET

Ressources humaines 6 délibérations
25

Recensement 2026 :nomination de lagent recenseur

25

Complément individuel annuel BRIAND Valérie

25

Recensement 2026 : Nomination du coordonnateur communal

25

Complément individuel annuel HINAULT Xavier

25

Complément individuel annuel BLAHIC Sylvie

25

Protection sociale complémentaire

Culture & Patrimoine 2 délibérations
25

Proposition dachat de Monsieur Benoît LE PAGE pour le GAEC LE PAGE

25

Convention Territoire Globale

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

Modification des statuts de Leff Armor Communauté

25

Convention de mise à disposition de services pour linstruction des autorisations d'urbanisme par le service commun dapplication du droit des sols de Leff Armor Communauté

Social & Santé 1 délibération
25

Demande d'aide sociale Monsieur GRESSIER Stéphane

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