Conseil municipal du 2024-12-03

Bois 3 décembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D - CONSTRUCTION DE LA HALLE MULTI-USAGES - Avenant n°2 en moins-value du lot 5 "Menuiseries" - ARTIFICIALISATION DES SOLS - Rapport triennal 2024 - CONTRAT DE FOURRIERE ANIMALE - Proposition de contrat - SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35 - Présentation du rapport d'activité 2023 - VITRE COMMUNAUTE - Présentation du rapport d'activité et de développement durable 2023 - ECOLE SAINT AUGUSTIN - Contrat d'association 2023-2024 - VILLE DE VITRE - Répartition des charges scolaires 2023-2024 - BUDGET PRINCIPAL 2024 - Décision modificative n°3 - LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE - Convention de servitude du SDE 35 portant mise à disposition de terrain pour un poste de - LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE - Convention de suivi de travaux avec la société Acanthe - Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
53

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Convention de suivi de travaux avec la société Acanthe

54

BUDGET PRINCIPAL 2024 — Décision modificative n°3

552024

VILLE DE VITRE — Répartition des charges scolaires 2023-2024

562024

ECOLE SAINT AUGUSTIN — Contrat d'association 2023-2024

592024

CONTRAT DE FOURRIERE ANIMALE — Proposition de contrat

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
602024

ARTIFICIALISATION DES SOLS — Rapport triennal 2024

612024

D — CONSTRUCTION DE LA HALLE MULTI-USAGES - Avenant n°2 en moins-value du lot 5 "Menuiseries"

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
53

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Convention de servitude du SDE 35 portant mise à disposition de terrain pour un poste de transformation électrique

🏛️ Administration 1 délibération
522024

Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations

🌱 Environnement 1 délibération
572024

VITRE COMMUNAUTE — Présentation du rapport d'activité et de développement durable 2023

📄 Autres decisions 1 délibération
582024

SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35 — Présentation du rapport d'activité 2023

WEB megalis:2024:5585:2024-12-03
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