20 novembre 2024
14
délibérations
13
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Complément Indemnitairre Annuel BLAHIC Sylvie
Complément Indemnitaire Annuel BRIAND Valérie
Complément Indemnitaire Individuel HINAULT Xavier
Offres de prêt pour le budget lotissement
Prix de vente des lots des lotissements communaux de la Forge et Kerhars
Convention pour raccordement des logements de Mr ROBERT au réseau de chaleur
Nouveaux tarifs/vente énergies renouvelables
Devis géomètre : Création des plans de vente lotissement La Forge
Devis géomètre : Création des plans de vente lotissement prestation kerhars
Validation de la convention de participation phase 3 des communes
Repas 11/11/2024
Devis illuminations
Création d'une régie d'exploitation d'énergie renouvelable dotée de la seule autonomie financière . adoption de ses statuts et création d'un budget spécifique (SPIC)
ZAER (Zones daccélération des énergies renouvelables)
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