Conseil municipal du 2024-11-20

Bois 20 novembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

13

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Complément Indemnitairre Annuel BLAHIC Sylvie - Complément Indemnitaire Annuel BRIAND Valérie - Complément Indemnitaire Individuel HINAULT Xavier - Offres de prêt pour le budget lotissement - Prix de vente des lots des lotissements communaux de la Forge et Kerhars - Convention pour raccordement des logements de Mr ROBERT au réseau de chaleur - Nouveaux tarifs/vente énergies renouvelables - Devis géomètre : Création des plans de vente lotissement La Forge - Devis géomètre : Création des plans de vente lotissement prestation kerhars - Validation de la convention de participation phase 3 des communes - repas 11/11/2024 - Devis illuminations - création d'une régie d'exploitation d'énergie renouvelable dotée de la seule autonomie financière . adoption de ses stat - ZAER (Zones d'accélération des énergies renouvelables)

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2024

Complément Indemnitairre Annuel BLAHIC Sylvie

2024

Complément Indemnitaire Annuel BRIAND Valérie

2024

Complément Indemnitaire Individuel HINAULT Xavier

2024

Offres de prêt pour le budget lotissement

2024

Prix de vente des lots des lotissements communaux de la Forge et Kerhars

2024

Convention pour raccordement des logements de Mr ROBERT au réseau de chaleur

2024

Nouveaux tarifs/vente énergies renouvelables

2024

Devis géomètre : Création des plans de vente lotissement La Forge

2024

Devis géomètre : Création des plans de vente lotissement prestation kerhars

2024

Validation de la convention de participation phase 3 des communes

2024

repas 11/11/2024

2024

Devis illuminations

2024

création d'une régie d'exploitation d'énergie renouvelable dotée de la seule autonomie financière . adoption de ses statuts et création d'un budget spécifique (SPIC)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

ZAER (Zones d'accélération des énergies renouvelables)

WEB megalis:2024:5585:2024-11-20
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