Conseil municipal du 2024-10-24
15
délibérations
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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CREANCES IRRECOUVRABLES ADMISSION EN NON VALEUR
ADDITIF LOCATIONS SALLES COMMUNALES
AVENANT 11 CONVENTION CANTINE GARDERIE RPI TAILLIS ST CHRISTOPHE
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Financement des travaux
VENTE DE BOIS — Fixation du tarif de vente
DPU 7 ALLEE FOUGEROUX
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Approbation du dossier "pro" et du montant estimatif des travaux - Approbation du DCE et lancement de la consultation de travaux
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Travaux de desserte en eau potable
Décision sur une proposition de vente de la parcelle AB 143 à la Commune
FGDON ILLE ET VILAINE — Renouvellement de la convention multi-services pour la période 2025-2028
RENOUVELLEMENT CONVENTION EPU VITRE CO
CONVENTION APC LA POSTE
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Stratégie de commercialisation et d'attribution des lots
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Convention de partenariat pour la commercialisation de plusieurs lots avec le constructeur "Les Maisons de l'Avenir"
Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations
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