CM

24 octobre 2024

Bois 15 délibérations

15

délibérations

5

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Creances Irrecouvrables Admission en Non Valeur

2024

Additif Locations Salles Communales

2024

Avenant 11 Convention Cantine Garderie RPI Taillis St Christophe

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Financement des travaux

VENTE DE BOIS — Fixation du tarif de vente

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

DPU 7 Allee Fougeroux

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Approbation du dossier "pro" et du montant estimatif des travaux - Approbation du DCE et lancement de la consultation de travaux

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Travaux de desserte en eau potable

Décision sur une proposition de vente de la parcelle AB 143 à la Commune

FGDON ILLE ET VILAINE — Renouvellement de la convention multi-services pour la période 2025-2028

Autres decisions 2 délibérations
2024

Renouvellement Convention Epu Vitre Co

2024

Convention Apc la Poste

Culture & Patrimoine 2 délibérations

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Stratégie de commercialisation et dattribution des lots

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Convention de partenariat pour la commercialisation de plusieurs lots avec le constructeur "Les Maisons de lAvenir"

Administration 1 délibération

Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations

📬 Suivre Bois

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.