Conseil municipal du 2024-11-20

Bois 20 novembre 2024 14 délibérations
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14

délibérations

7

Autres decisions

4

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Complément Indemnitairre Annuel BLAHIC Sylvie - Complément Indemnitaire Annuel BRIAND Valérie - Complément Indemnitaire Individuel HINAULT Xavier - Offres de prêt pour le budget lotissement - Prix de vente des lots des lotissements communaux de la Forge et Kerhars - Convention pour raccordement des logements de Mr ROBERT au réseau de chaleur - Nouveaux tarifs/vente énergies renouvelables - Devis géomètre : Création des plans de vente lotissement La Forge - Devis géomètre : Création des plans de vente lotissement prestation kerhars - Validation de la convention de participation phase 3 des communes - repas 11/11/2024 - Devis illuminations - création d'une régie d'exploitation d'énergie renouvelable dotée de la seule autonomie financière . adoption de ses stat - ZAER (Zones d'accélération des énergies renouvelables)

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Complément Indemnitairre Annuel BLAHIC Sylvie

2024

Prix de vente des lots des lotissements communaux de la Forge et Kerhars

2024

Devis géomètre : Création des plans de vente lotissement La Forge

2024

Devis géomètre : Création des plans de vente lotissement prestation kerhars

2024

Validation de la convention de participation phase 3 des communes

2024

repas 11/11/2024

2024

Devis illuminations

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Convention pour raccordement des logements de Mr ROBERT au réseau de chaleur

2024

Nouveaux tarifs/vente énergies renouvelables

2024

création d'une régie d'exploitation d'énergie renouvelable dotée de la seule autonomie financière . adoption de ses statuts et création d'un budget spécifique (SPIC)

2024

ZAER (Zones d'accélération des énergies renouvelables)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Complément Indemnitaire Annuel BRIAND Valérie

2024

Complément Indemnitaire Individuel HINAULT Xavier

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Offres de prêt pour le budget lotissement

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