20 novembre 2024
14
délibérations
5
Autres decisions
4
Ressources humaines
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Complément Indemnitairre Annuel BLAHIC Sylvie
Devis géomètre : Création des plans de vente lotissement La Forge
Validation de la convention de participation phase 3 des communes
Repas 11/11/2024
Devis illuminations
Complément Indemnitaire Annuel BRIAND Valérie
Complément Indemnitaire Individuel HINAULT Xavier
Prix de vente des lots des lotissements communaux de la Forge et Kerhars
Devis géomètre : Création des plans de vente lotissement prestation kerhars
Convention pour raccordement des logements de Mr ROBERT au réseau de chaleur
Nouveaux tarifs/vente énergies renouvelables
Création d'une régie d'exploitation d'énergie renouvelable dotée de la seule autonomie financière . adoption de ses statuts et création d'un budget spécifique (SPIC)
ZAER (Zones daccélération des énergies renouvelables)
Offres de prêt pour le budget lotissement
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