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CM

3 décembre 2024

Bois 11 délibérations

11

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
53

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Convention de servitude du SDE 35 portant mise à disposition de terrain pour un poste de transformation électrique

53

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Convention de suivi de travaux avec la société Acanthe

D — CONSTRUCTION DE LA HALLE MULTI-USAGES - Avenant n°2 en moins-value du lot 5 "Menuiseries"

Autres decisions 3 délibérations

SYNDICAT D'EPARTEMENTAL D'ENERGIE 35 — Présentation du rapport d'activité 2023

CONTRAT DE FOURRIERE ANIMALE — Proposition de contrat

ARTIFICIALISATION DES SOLS — Rapport triennal 2024

Finances & Budget 1 délibération
54

BUDGET PRINCIPAL 2024 — Décision modificative n°3

Administration 1 délibération

Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations

Éducation 1 délibération

VILLE DE VITRE — Répartition des charges scolaires 2023-2024

Vie associative 1 délibération

ECOLE SAINT AUGUSTIN — Contrat d'association 2023-2024

Environnement 1 délibération

VITRE COMMUNAUTE — Présentation du rapport d'activité et de développement durable 2023

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