CM

24 octobre 2024

Bois 15 délibérations

15

délibérations

6

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Vie associative

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Délibérations (15)

Autres decisions 6 délibérations
2024

Creances Irrecouvrables Admission en Non Valeur

2024

Renouvellement Convention Epu Vitre Co

2024

Additif Locations Salles Communales

2024

DPU 7 Allee Fougeroux

2024

Convention Apc la Poste

FGDON ILLE ET VILAINE — Renouvellement de la convention multi-services pour la période 2025-2028

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Approbation du dossier "pro" et du montant estimatif des travaux - Approbation du DCE et lancement de la consultation de travaux

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Financement des travaux

Décision sur une proposition de vente de la parcelle AB 143 à la Commune

Vie associative 2 délibérations

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Stratégie de commercialisation et dattribution des lots

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Convention de partenariat pour la commercialisation de plusieurs lots avec le constructeur "Les Maisons de lAvenir"

Éducation 1 délibération
2024

Avenant 11 Convention Cantine Garderie RPI Taillis St Christophe

Administration 1 délibération

Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations

Environnement 1 délibération

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Travaux de desserte en eau potable

Finances & Budget 1 délibération

VENTE DE BOIS — Fixation du tarif de vente

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