24 octobre 2024
15
délibérations
6
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Creances Irrecouvrables Admission en Non Valeur
Renouvellement Convention Epu Vitre Co
Additif Locations Salles Communales
DPU 7 Allee Fougeroux
Convention Apc la Poste
FGDON ILLE ET VILAINE — Renouvellement de la convention multi-services pour la période 2025-2028
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Approbation du dossier "pro" et du montant estimatif des travaux - Approbation du DCE et lancement de la consultation de travaux
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Financement des travaux
Décision sur une proposition de vente de la parcelle AB 143 à la Commune
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Stratégie de commercialisation et dattribution des lots
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Convention de partenariat pour la commercialisation de plusieurs lots avec le constructeur "Les Maisons de lAvenir"
Avenant 11 Convention Cantine Garderie RPI Taillis St Christophe
Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Travaux de desserte en eau potable
VENTE DE BOIS — Fixation du tarif de vente
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