Conseil municipal du 2024-10-24

Bois 24 octobre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Vie associative

Résumé

Synthèse

15 délibérations - VENTE DE BOIS - Fixation du tarif de vente - FGDON ILLE ET VILAINE - Renouvellement de la convention multi-services pour la période 2025-2028 - Décision sur une proposition de vente de la parcelle AB 143 à la Commune - LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE - Travaux de desserte en eau potable - LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE - Convention de partenariat pour la commercialisation de plusieurs lots avec le constructe - LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE - Stratégie de commercialisation et d'attribution des lots - LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE - Financement des travaux - LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE - Approbation du dossier "pro" et du montant estimatif des travaux - Approbation du DCE et - Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations - CREANCES IRRECOUVRABLES ADMISSION EN NON VALEUR - RENOUVELLEMENT CONVENTION EPU VITRE CO - ADDITIF LOCATIONS SALLES COMMUNALES - DPU 7 ALLEE FOUGEROUX - CONVENTION APC LA POSTE - AVENANT 11 CONVENTION CANTINE GARDERIE RPI TAILLIS ST CHRISTOPHE

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

CREANCES IRRECOUVRABLES ADMISSION EN NON VALEUR

2024

RENOUVELLEMENT CONVENTION EPU VITRE CO

2024

ADDITIF LOCATIONS SALLES COMMUNALES

2024

DPU 7 ALLEE FOUGEROUX

2024

CONVENTION APC LA POSTE

502024

FGDON ILLE ET VILAINE — Renouvellement de la convention multi-services pour la période 2025-2028

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
432024

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Approbation du dossier "pro" et du montant estimatif des travaux - Approbation du DCE et lancement de la consultation de travaux

442024

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Financement des travaux

🤝 Vie associative 2 délibérations
452024

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Stratégie de commercialisation et d'attribution des lots

462024

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Convention de partenariat pour la commercialisation de plusieurs lots avec le constructeur "Les Maisons de l'Avenir"

🌱 Environnement 2 délibérations
472024

LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Travaux de desserte en eau potable

492024

Décision sur une proposition de vente de la parcelle AB 143 à la Commune

🎓 Éducation 1 délibération
2024

AVENANT 11 CONVENTION CANTINE GARDERIE RPI TAILLIS ST CHRISTOPHE

🏛️ Administration 1 délibération
422024

Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations

💶 Finances & Budget 1 délibération
512024

VENTE DE BOIS — Fixation du tarif de vente

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