Conseil municipal du 2025-11-06

Boisgervilly 6 novembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - AG LOTISSEMENT LANDE RENAULT DENOMINATION DES VOIES - U CONTENTIEUX GAEC GENAITAY LA CROIX PERRINE AUTORISATION DONNEE AU MAIRE D'ESTER EN JUSTICE - FP AMENAGEMENT DE VOIRIE SUR LA RD 125 DEMANDE DE FINANCEMENTS - U REALISATION AMENAGEMENT DE VOIRIE SUR LA RD 125 - U ZAC DE BROCELIANDE 1ERE TRANCHE ACCORD DE PRINCIPE VENTE PORTION PARCELLE C 1470 - MP ZAC BROCELIANDE 1ERE TRANCHE AVENANT 5 MARC SA - FP REFACTURATION COMMUNES EXTERIEURES FRAIS ECOLE PUBLIQUE ENFANTS EXTERIEURS ANNEE 2025-2026 - FP ALSH PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA COMMUNE DE SAINT-UNIAC - FP TARIFS DES SERVICES 2026 - FP PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLE PUBLIQUE MONTFORT CLASSE BILINGUE ANNEE 2024-2025 - FP U LOTISSEMENT LANDE RENAULT VENTE DU LOT 1

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
92

FP TARIFS DES SERVICES 2026

93

FP ALSH PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA COMMUNE DE SAINT-UNIAC

94

FP REFACTURATION COMMUNES EXTERIEURES FRAIS ECOLE PUBLIQUE ENFANTS EXTERIEURS ANNEE 2025-2026

95

FP PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLE PUBLIQUE MONTFORT CLASSE BILINGUE ANNEE 2024-2025

100

FP AMENAGEMENT DE VOIRIE SUR LA RD 125 DEMANDE DE FINANCEMENTS

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
96

MP ZAC BROCELIANDE 1ERE TRANCHE AVENANT 5 MARC SA

98

U REALISATION AMENAGEMENT DE VOIRIE SUR LA RD 125

102

AG LOTISSEMENT LANDE RENAULT DENOMINATION DES VOIES

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
91

FP U LOTISSEMENT LANDE RENAULT VENTE DU LOT 1

97

U ZAC DE BROCELIANDE 1ERE TRANCHE ACCORD DE PRINCIPE VENTE PORTION PARCELLE C 1470

⚖️ Juridique 1 délibération
101

U CONTENTIEUX GAEC GENAITAY LA CROIX PERRINE AUTORISATION DONNEE AU MAIRE D'ESTER EN JUSTICE

WEB megalis:2025:13167:2025-11-06
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