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CM

2 octobre 2025

Boisgervilly 14 délibérations

14

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (14)

Finances & Budget 6 délibérations
5

CCAS Bp 2025 DM1

78

Fp Budget Commune Admission en Non — Valeur des Creances Irrecouvrees

79

Fp U ZAC de Broceliande Tranche 2 Fixation Prix de Vente des Terrains A Construire

80

Fp U ZAC de Broceliande Tranche 2 Emprunt

81

Fp Renovation Logements Impasse des Landelles Demande Garantie Emprunt Bailleur Social Archipel Habitat

82

Fp Grdf Rodp et Ropdp 2025

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
83

Mp Travaux Restauration Eglise Avenant 1 Lot 1 Maison Grevet

84

Mp Travaux Restauraiton Eglise Sainte — Trinite Devis Hors Marche Pellois

85

Mp Travaux Restauration Eglise Devis Hors Marche Art Camp

86

Mp ZAC Broceliande Tranche 2 Avenant 6 Setur

87

U Retrocession Voie Privee la Morandais

Autres decisions 2 délibérations
89

Ag Spl Terre et Toit Rapport Activites 2024

90

Ag Pays de Broceliande Rapport Annuel Activites 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération
88

U Alienation Chemin Rural la Ville Jugon Fixation Prix de Vente Suite Bornage

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