Conseil municipal du 2025-10-02

Boisgervilly 2 octobre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - CCAS BP 2025 DM1 - AG PAYS DE BROCELIANDE RAPPORT ANNUEL ACTIVITES 2024 - AG SPL TERRE ET TOIT RAPPORT ACTIVITES 2024 - U ALIENATION CHEMIN RURAL LA VILLE JUGON FIXATION PRIX DE VENTE SUITE BORNAGE - U RETROCESSION VOIE PRIVEE LA MORANDAIS - MP ZAC BROCELIANDE TRANCHE 2 AVENANT 6 SETUR - MP TRAVAUX RESTAURATION EGLISE DEVIS HORS MARCHE ART CAMP - MP TRAVAUX RESTAURATION EGLISE AVENANT 1 LOT 1 MAISON GREVET - FP GRDF RODP ET ROPDP 2025 - FP RENOVATION LOGEMENTS IMPASSE DES LANDELLES DEMANDE GARANTIE EMPRUNT BAILLEUR SOCIAL ARCHIPEL HABITAT - FP U ZAC DE BROCELIANDE TRANCHE 2 EMPRUNT - FP U ZAC DE BROCELIANDE TRANCHE 2 FIXATION PRIX DE VENTE DES TERRAINS A CONSTRUIRE - FP BUDGET COMMUNE ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVREES - MP TRAVAUX RESTAURAITON EGLISE SAINTE-TRINITE DEVIS HORS MARCHE PELLOIS

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
5

CCAS BP 2025 DM1

78

FP BUDGET COMMUNE ADMISSION EN NON — VALEUR DES CREANCES IRRECOUVREES

79

FP U ZAC DE BROCELIANDE TRANCHE 2 FIXATION PRIX DE VENTE DES TERRAINS A CONSTRUIRE

80

FP U ZAC DE BROCELIANDE TRANCHE 2 EMPRUNT

81

FP RENOVATION LOGEMENTS IMPASSE DES LANDELLES DEMANDE GARANTIE EMPRUNT BAILLEUR SOCIAL ARCHIPEL HABITAT

82

FP GRDF RODP ET ROPDP 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
83

MP TRAVAUX RESTAURATION EGLISE AVENANT 1 LOT 1 MAISON GREVET

84

MP TRAVAUX RESTAURAITON EGLISE SAINTE — TRINITE DEVIS HORS MARCHE PELLOIS

85

MP TRAVAUX RESTAURATION EGLISE DEVIS HORS MARCHE ART CAMP

86

MP ZAC BROCELIANDE TRANCHE 2 AVENANT 6 SETUR

87

U RETROCESSION VOIE PRIVEE LA MORANDAIS

📄 Autres decisions 2 délibérations
89

AG SPL TERRE ET TOIT RAPPORT ACTIVITES 2024

90

AG PAYS DE BROCELIANDE RAPPORT ANNUEL ACTIVITES 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
88

U ALIENATION CHEMIN RURAL LA VILLE JUGON FIXATION PRIX DE VENTE SUITE BORNAGE

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