Conseil municipal du 2025-11-24

Bonnemain 24 novembre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Effacement des réseaux rue de la Rousselaie : étude détaillée - Crèche Babilou : renouvellement de la convention de réservation - Droit de préférence sur la vente de parcelles cadastrée en nature de bois et forêts à Launay Tuniou - Personnel communal : institution du temps partiel et modalités dexercice - Personnel communal : adhésion à la convention de participation risque santé du CDG35 - Budget lotissement la Marre Boutier : clôture du budget - Finances : budget commune ouverture anticipée de crédits en section dinvestissement 2026

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
80

Crèche Babilou : renouvellement de la convention de réservation

81

Effacement des réseaux rue de la Rousselaie : étude détaillée

86

Droit de préférence sur la vente de parcelles cadastrée en nature de bois et forêts à Launay Tuniou

👥 Ressources humaines 2 délibérations
82

Personnel communal : adhésion à la convention de participation risque santé du CDG35

83

Personnel communal : institution du temps partiel et modalités dexercice

💶 Finances & Budget 2 délibérations
84

Finances : budget commune ouverture anticipée de crédits en section dinvestissement 2026

85

Budget lotissement la Marre Boutier : clôture du budget

WEB megalis:2025:13169:2025-11-24
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