CM

3 février 2026

Bonnemain 9 délibérations

9

délibérations

5

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 5 délibérations
11

Renouvellement adhésion à lassistance technique départementale pour le suivi et lexploitation du système d'assainissement collectif

13

Finances : budget commune ouverture anticipée de crédits en section d'investissement 2026 annule et remplace

15

CCAS : subvention 2026

16

Ecole Saint Joseph : subvention de fonctionnement 2026

17

Indemnité gardiennage église communale 2026

Culture & Patrimoine 1 délibération
10

Chemins ruraux de la Bidonnaie : d'ésaffectation et aliénation après enquête publique

Ressources humaines 1 délibération
12

Personnel communal : création d'un poste suite à la réussite au concours dATSEM principal 2ème classe

Urbanisme & Travaux 1 délibération
14

Accueil de loisirs : convention 2026 avec lUFCV

Autres decisions 1 délibération
18

Communauté de Communes Bretagne Romantique : modification des statuts

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