Conseil municipal du 2024-11-12

Bonnemain 12 novembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Finances : budget commune décision modificative n°01 - FGDON35 : renouvellement convention multi-services - Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental bassin versant de Beaufort - Crèche Evancia : réservation de berceaux supplémentaires - Personnel communal : Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) - Approbation de la séance du Conseil Municipal du 17 septembre 2024 - Tarifs bibliothèque « le Livre en Bonnes Mains » 2025 - Personnel communal : instauration dun régime dastreinte - Cimetière : reprise des concessions à létat dabandon - Finances : budget commune ouverture anticipée de crédits en section dinvestissement 2025 - Compte rendu des décisions du Maire - Tarifs ALSH 2025 - Tarifs publics 2025 - Tarifs assainissement collectif 2025 - Maison de santé renouvellement des baux précision - Effacement de réseaux : présentation des études APS - Aliénation CR de la Rousselaie

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
60

Tarifs publics 2025

61

Tarifs bibliothèque « le Livre en Bonnes Mains » 2025

62

Tarifs assainissement collectif 2025

63

Tarifs ALSH 2025

65

Finances : budget commune décision modificative n°01

66

Finances : budget commune ouverture anticipée de crédits en section dinvestissement 2025

73

FGDON35 : renouvellement convention multi-services

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
74

Cimetière : reprise des concessions à létat dabandon

75

Aliénation CR de la Rousselaie

76

Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental bassin versant de Beaufort

77

Maison de santé renouvellement des baux précision

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
64

Crèche Evancia : réservation de berceaux supplémentaires

70

Effacement de réseaux : présentation des études APS

👥 Ressources humaines 2 délibérations
71

Personnel communal : instauration dun régime dastreinte

72

Personnel communal : Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)

🏛️ Administration 1 délibération
58

Approbation de la séance du Conseil Municipal du 17 septembre 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
59

Compte rendu des décisions du Maire

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