12 novembre 2024
17
délibérations
7
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Tarifs publics 2025
Tarifs bibliothèque « le Livre en Bonnes Mains » 2025
Tarifs assainissement collectif 2025
Tarifs ALSH 2025
Finances : budget commune décision modificative n°01
Finances : budget commune ouverture anticipée de crédits en section d'investissement 2025
FGDON35 : renouvellement convention multi-services
Cimetière : reprise des concessions à l'état dabandon
Aliénation CR de la Rousselaie
Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental bassin versant de Beaufort
Maison de santé renouvellement des baux précision
Crèche Evancia : réservation de berceaux supplémentaires
Effacement de réseaux : présentation des études APS
Personnel communal : instauration d'un régime dastreinte
Personnel communal : Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
Approbation de la séance du Conseil Municipal du 17 s'eptembre 2024
Compte rendu des décisions du Maire
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