12 novembre 2024
17
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Tarifs publics 2025
Tarifs bibliothèque « le Livre en Bonnes Mains » 2025
Tarifs assainissement collectif 2025
Tarifs ALSH 2025
Finances : budget commune décision modificative n°01
Finances : budget commune ouverture anticipée de crédits en section d'investissement 2025
Compte rendu des décisions du Maire
FGDON35 : renouvellement convention multi-services
Aliénation CR de la Rousselaie
Effacement de réseaux : présentation des études APS
Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental bassin versant de Beaufort
Approbation de la séance du Conseil Municipal du 17 s'eptembre 2024
Crèche Evancia : réservation de berceaux supplémentaires
Personnel communal : instauration d'un régime dastreinte
Personnel communal : Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
Cimetière : reprise des concessions à l'état dabandon
Maison de santé renouvellement des baux précision
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