CM

30 septembre 2024

Bouloc 4 délibérations

4

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

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Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (4)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°4 du P.L.U

24

Rapport triennal 2021 à 2023 sur l'état de la consommation foncière

Culture & Patrimoine 2 délibérations
24

Dénomination de la voie interne du lotissement des Ribals

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Dénomination aire de covoiturage sur la RD77/ Rue du Château

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