Conseil municipal du 2023-10-23

Bouloc 23 octobre 2023 4 délibérations
Document source

4

délibérations

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Signature d'une convention pour la capture d'animaux domestiques et enlèvement de la voie publique pour l'année 2024 ave - Avis sur l'installation de l'ICPE Maison VICTORS à Villeneuve-Lès-Bouloc - Attribution et autorisation de signature de la délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un - Approbation du bilan d'activité de la CCF 2022

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Délibérations (4)

🌱 Environnement 2 délibérations
23

Signature d'une convention pour la capture d'animaux domestiques et enlèvement de la voie publique pour l'année 2024 avec l'entreprise " Elevage du berceau de B. family

23

Avis sur l'installation de l'ICPE Maison VICTORS à Villeneuve-Lès-Bouloc

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
23

Attribution et autorisation de signature de la délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium sur le territoire communal

📄 Autres decisions 1 délibération
23

Approbation du bilan d'activité de la CCF 2022

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