CM
23 octobre 2023
Bouloc
4 délibérations
4
délibérations
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Environnement
2 délibérations
23
Signature d'une convention pour la capture danimaux domestiques et enlèvement de la voie publique pour l'année 2024 avec lentreprise " Elevage du berceau de B. family
23
Avis sur linstallation de lICPE Maison VICTORS à Villeneuve-Lès-Bouloc
Urbanisme & Travaux
1 délibération
23
Attribution et autorisation de signature de la délégation de service public pour la construction et lexploitation d'un crématorium sur le territoire communal
Autres decisions
1 délibération
23
Approbation du bilan d'activité de la CCF 2022
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