CM
17 novembre 2023
Bouloc
5 délibérations
5
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
23
Modification n°3 PLU
23
Approbation de la modification du PLU n°2
Finances & Budget
2 délibérations
23
Tarifs extérieurs de lALSH à compter du 1er/12/2023
23
Revalorisation des loyers des logements sociaux de l'immeuble du Fontanas au 1er Janvier 2024
Ressources humaines
1 délibération
23
Création d'un emploi permanent à temps non c'omplet d'Adjoint Administratif Principal de 2ème classe au service administratif à compter du 1er décembre 2023
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