CM

4 décembre 2025

Bourbriac 15 délibérations

15

délibérations

10

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Administration

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Délibérations (15)

Finances & Budget 10 délibérations
2025

DEL.2025.9.15_FINANCES_Décision modificative n°3_Budget Général de la commune

2025

DEL.2025.9.14_FINANCES_Travaux urgents sur le bâtiment du groupe scolaire

2025

DEL.2025.9.10_PROJETS DINVESTISSEMENT_Autorisation au Maire dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement en 2026

2025

DEL.2025.9.9 FINANCES REDADEG 2026 frais de participation

2025

DEL.2025.9.8_FINANCES_Participation aux frais de scolarité pour des élèves inscrits à l'école Skol Diwan Boulvriag

2025

DEL.2025.9.7_FINANCES_Participation aux frais de scolarité pour des élèves inscrits à l'école de Ploumagoar

2025

DEL.2025.9.5_FINANCES_Régie de chaleur_contrat dapprovisionnement en plaquettes de bois

2025

DEL.2025.9.3 FINANCES Admissions en non-valeur

2025

DEL.2025.9.6_FINANCES_Régie de chaleur_maintenance du réseau secondaire

2025

DEL.2025.9.4_FINANCES_Dépôt d'une demande de subvention DETR 2026 pour l'aménagement de la rue Gwazh Ar Mogn_ANNULE ET REMPLACE

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

DEL.2025.9.13_URBANISME_Autorisation extension délevage à Plésidy

2025

DEL.2025.9.12_URBANISME_Station sport santé_validation du nouveau site

2025

DEL.2025.9.11_URBANISME_Modification simplifiée n°1 du PLUI de Guingamp-Paimpol Agglomération

2025

DEL.2025.9.2_MARCHES PUBLICS_Missions de DIAGNOSTIC en vue de la restauration de lEglise de Saint-Briac et de la Chapelle du Danouët_attribution des marchés

Administration 1 délibération
2025

DEL.2025.9.1_FONCTIONNEMENT DES INSTANCES_Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 06_11_2025

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