Conseil municipal du 2026-01-28
9
délibérations
5
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
1
Éducation
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (9)
DEL.2026.1.5_URBANISME _Vente du lot détaché_lotissement de Goarem Morvan
DEL.2026.1.6_URBANISME _Vente portion de la voie communale n°112, bordant la parcelle XC 144
DEL.2026.1.7_URBANISME _Accord de principe pour vente portions de parcelles YA 128 et YA 129 en vue de la construction dune nouvelle gendarmerie
DEL.2026.1.8_URBANISME _Régularisation_acquisition portions de parcelles AC 104 et AC 105
DEL.2026.1.9_URBANISME _Position de principe_mise à disposition dun terrain pour lécole DIWAN
DEL.2026.1.4_AGGLOMERATION _Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public (RPQS)
DEL.2026.1.3_FINANCES_Prix de vente foncier_mise en place dun forfait
DEL.2026.1.2_ECOLE_Rythmes scolaires_semaine à 4 jours
DEL.2026.1.1_FONCTIONNEMENT DES INSTANCES_Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04_12_2025
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