CM

2 décembre 2025

Bourg 18 délibérations

18

délibérations

7

Finances & Budget

6

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Finances & Budget 7 délibérations

Budget communal DM5

Budget annexe Maison de santé DM 2

Mandat spécial Déplacement à PARIS le 4 février 2026 pour la visite de lAssemblée Nationale et du Sénat

Ecole privée Notre Dame Participation frais fonctionnement et forfait complémentaire

D'ébat d'orientations budgétaires 2026

Règlement attribution des subventions aux associations

Convention pluriannuelle d'objectifs avec le club de badminton de GUICHEN/BOURG-DES-COMPTES

Autres decisions 6 délibérations

Approbation PV du 7 octobre 2025

Programme continuités écol. Convention d'engagement avec Vallons de Haute Bretagne Communauté ZV 4

Programme continuités écol. Convention d'engagement avec Vallons de Haute Bretagne Communauté Rue du Camping

Zone d'activités du Mafay — Bilan de la concertation préalable et engagement de la procédure de Déclaration dUtilité Publique (DUP) et demande douverture d'une enquête unique préalable à la déclaration

Compte — rendu des décisions du Maire prises au titre de l'autorisation de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre

Compte — rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales

Culture & Patrimoine 3 délibérations

RODP par les ouvrages de distribution gaz

Redevance pour occupation provisoire domaine public chantiers gaz

Lotissement les Rondines Vente du lot n° 28

Ressources humaines 1 délibération

Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG35

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Rapport annuel 2024 UFCV

📬 Suivre Bourg

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.