2 décembre 2025
18
délibérations
7
Finances & Budget
6
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Budget communal DM5
Budget annexe Maison de santé DM 2
Mandat spécial Déplacement à PARIS le 4 février 2026 pour la visite de lAssemblée Nationale et du Sénat
Ecole privée Notre Dame Participation frais fonctionnement et forfait complémentaire
D'ébat d'orientations budgétaires 2026
Règlement attribution des subventions aux associations
Convention pluriannuelle d'objectifs avec le club de badminton de GUICHEN/BOURG-DES-COMPTES
Approbation PV du 7 octobre 2025
Programme continuités écol. Convention d'engagement avec Vallons de Haute Bretagne Communauté ZV 4
Programme continuités écol. Convention d'engagement avec Vallons de Haute Bretagne Communauté Rue du Camping
Zone d'activités du Mafay — Bilan de la concertation préalable et engagement de la procédure de Déclaration dUtilité Publique (DUP) et demande douverture d'une enquête unique préalable à la déclaration
Compte — rendu des décisions du Maire prises au titre de l'autorisation de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre
Compte — rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales
RODP par les ouvrages de distribution gaz
Redevance pour occupation provisoire domaine public chantiers gaz
Lotissement les Rondines Vente du lot n° 28
Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG35
Rapport annuel 2024 UFCV
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