CM

14 novembre 2025

Bourg 13 délibérations

13

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (13)

Autres decisions 4 délibérations
2

DEL 2 CM 12112025 Adhésion de la CCPA au syndicat mixte de labattoir de Quiella au Faou

4

DEL 4 CM 12112025 Convention avec le SDEF Pose de 10 points lumineux

8

DEL8 CM 12112025 Liaison douce route de Plabennec

14

DEL 14 CM 12112025 Création d'un poste de second de cuisine

Finances & Budget 3 délibérations
9

DEL9 CM12112025 Reversement partiel de lexcédent

10

DEL 10 CM 12 112025 Décisions modificatives N°2 budget principal

11

DEL 11 CM 12112025 Décisions modificatives N°1

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
3

DEL 3 CM 12112025 Convention avec le SDEF Effacement réseaux aériens impasse des Glaieuls

5

DEL 5 CM 12112025 Convention avec le SDEF Pose dampoules LED

Environnement 2 délibérations
6

DEL 6 CM 12112025 Cession de terrain rue du Château d'eau - desaffectation

7

DEL 7 CM 12112025 Cession d'un terrain rue du Château d'eau Fixation du prix de vente

Social & Santé 2 délibérations
12

DEL 12 CM 12112025 Protection sociale complémentaire

13

DEL13 12112025 Protection sociale complémentaire Prévoyance

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