2 septembre 2025
15
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Approbation PV conseil 17 juin 2025
Contrat de canal (annule et remplace)
Fonds de concours VHBC
Compte rendu des décisions du Maire article L2122-22 du CGCT (annule et remplace)
Compte rendu des décisions du Maire article L2122-22 du CGCT
Elections Convention Mise sous pli
Budget communal DM2
Autorisation virements de crédits
Remboursement de frais de transport OGEC
Travaux d'aménagement rue de la Morandière
Convention d'occupation de l'ocaux GIEC
Convention d'occupation de l'ocaux Tempo Tempo
Travaux de tronçonnage au profit de la commune
Avenant au PEDT
Contrat de canal
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