Conseil municipal du 2025-09-02

Bourg 2 septembre 2025 15 délibérations

délibérations

Autres decisions

Finances & Budget

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Compte rendu des décisions du Maire article L2122-22 du CGCT (annule et remplace) - Contrat de canal (annule et remplace) - Travaux d'aménagement rue de la Morandière - Remboursement de frais de transport OGEC - Compte rendu des décisions du Maire article L2122-22 du CGCT - fonds de concours VHBC - Contrat de canal - Avenant au PEDT - Autorisation virements de crédits - Budget communal DM2 - Elections Convention Mise sous pli - Approbation PV conseil 17 juin 2025 - Convention d'occupation de locaux GIEC - Convention d'occupation de locaux Tempo Tempo - Travaux de tronçonnage au profit de la commune

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 5 délibérations

2025064

Approbation PV conseil 17 juin 2025

2025074

Contrat de canal (annule et remplace)

2025075

fonds de concours VHBC

2025076

Compte rendu des décisions du Maire article L2122-22 du CGCT (annule et remplace)

2025076

Compte rendu des décisions du Maire article L2122-22 du CGCT

💶 Finances & Budget 4 délibérations

2025065

Elections Convention Mise sous pli

2025066

Budget communal DM2

2025067

Autorisation virements de crédits

2025068

Remboursement de frais de transport OGEC

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations

2025070

Travaux d'aménagement rue de la Morandière

2025071

Convention d'occupation de locaux GIEC

2025072

Convention d'occupation de locaux Tempo Tempo

2025073

Travaux de tronçonnage au profit de la commune

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

202506

Avenant au PEDT

2025074

Contrat de canal

WEB megalis:2025:18757:2025-09-02

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