Conseil municipal du 2025-07-03

Bourg 3 juillet 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

17 délibérations - DEL 3 CM 01072025 Approbation de la contribution au financement du projet d'aménagement cyclable par le fonds de concour - DEL 4 CM 01072025 Cession de la maison LE ROUX - DEL6 CM01072025 Cession d'un terrain fixation du prix de vente - DEL7CM01072025 LOT communal rte de Plouvien - DEL8 CM01072025 Fixation du prix du local commercial - DEL 5 CM 01072025 Cession d'un terrain rue Paul Goadsglas- désaffectation et déclassement - DEL9 CM010725 Construction des salles de sport de Touroussel - DEL12 CM01072025 Autorisation d'emprunt - DEL14 CM 01072025 Convention avec AGDE et ADMR - DEL 15 CM01072025 Mise à jour du tableau des emplois - DEL16 CM01072025 Subvention exceptionnelle à XTREM - DEL17 CM01072025 Autorisation d'occupation permanente du domaine public - DEL13 CM01072025 Initiation du breton à l'école - DEL11 CM010725 Décisiosn modificatives n°1 du budget général - DEL10 CM010725 Création d'une autorisation de programme AP CP pour la construction des salles de sport - DEL2 CM01072025 FONDS DE COUCOURS TOURISME 2024 - DEL CM01072025 COMPOSITION DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 5 délibérations
1

DEL CM01072025 COMPOSITION DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE

7

DEL7CM01072025 LOT communal rte de Plouvien

8

DEL8 CM01072025 Fixation du prix du local commercial

14

DEL14 CM 01072025 Convention avec AGDE et ADMR

17

DEL17 CM01072025 Autorisation d'occupation permanente du domaine public

💶 Finances & Budget 4 délibérations
3

DEL 3 CM 01072025 Approbation de la contribution au financement du projet d'aménagement cyclable par le fonds de concours mobilités de la CCPA

11

DEL11 CM010725 Décisiosn modificatives n°1 du budget général

12

DEL12 CM01072025 Autorisation d'emprunt

16

DEL16 CM01072025 Subvention exceptionnelle à XTREM

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
4

DEL 4 CM 01072025 Cession de la maison LE ROUX

5

DEL 5 CM 01072025 Cession d'un terrain rue Paul Goadsglas- désaffectation et déclassement

⚽ Sport 2 délibérations
9

DEL9 CM010725 Construction des salles de sport de Touroussel

10

DEL10 CM010725 Création d'une autorisation de programme AP CP pour la construction des salles de sport

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2

DEL2 CM01072025 FONDS DE COUCOURS TOURISME 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
6

DEL6 CM01072025 Cession d'un terrain fixation du prix de vente

🎓 Éducation 1 délibération
13

DEL13 CM01072025 Initiation du breton à l'école

🌱 Environnement 1 délibération
15

DEL 15 CM01072025 Mise à jour du tableau des emplois

WEB megalis:2025:18757:2025-07-03
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