3 juillet 2025
17
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Del CM01072025 Composition du Prochain Conseil Communautaire
DEL7CM01072025 LOT communal rte de Plouvien
DEL8 CM01072025 Fixation du prix du local commercial
DEL14 CM 01072025 Convention avec AGDE et ADMR
DEL17 CM01072025 Autorisation doccupation permanente du domaine public
DEL 3 CM 01072025 Approbation de la contribution au financement du projet d'aménagement cyclable par le fonds de concours mobilités de la CCPA
DEL11 CM010725 Décisiosn modificatives n°1 du budget général
DEL12 CM01072025 Autorisation demprunt
DEL16 CM01072025 Subvention exceptionnelle à XTREM
DEL 4 CM 01072025 Cession de la maison LE ROUX
DEL 5 CM 01072025 Cession d'un terrain rue Paul Goadsglas- désaffectation et déclassement
DEL9 CM010725 Construction des salles de sport de Touroussel
DEL10 CM010725 Création d'une autorisation de programme AP CP pour la construction des salles de sport
Del2 CM01072025 Fonds de Coucours Tourisme 2024
DEL6 CM01072025 Cession d'un terrain fixation du prix de vente
DEL13 CM01072025 Initiation du breton à l'école
DEL 15 CM01072025 Mise à jour du tableau des emplois
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