CM

13 novembre 2025

Bourg 3 délibérations

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délibérations

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Finances & Budget

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Ressources humaines

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

3 délibérations - DEL 16 CM 12112025 ADHESION A LA CANUT - DEL 15 CM 12112025 REMUNERATION AGENTS RECENSEURS - Subventions BAFA
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Délibérations (3)

💶 Finances & Budget 1 délibération
1

Subventions BAFA

👥 Ressources humaines 1 délibération
15

Del 15 CM 12112025 Remuneration Agents Recenseurs

📄 Autres decisions 1 délibération
16

Del 16 CM 12112025 Adhesion A la Canut

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