17 juin 2025
13
délibérations
5
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Approbation PV conseil 13 mai 2025
Approbation des procès — verbaux du 13 mai 2025
Accord local relatif au nombre de délégués communautaires mandat 2026-2032
Projet de SAGE Vilaine avis de la commune
CR des décisions du Maire
Bien 4 passage du Tertre signature mandats de vente sans exclu
Bien 4 passage du Tertre signature mandats de vente sans exclu
Cession bien immobilier 4 passage du tertre
Projet dombrières photovoltaïques sur le parking des Noës - convention doccupation temporaire
C'onfirmation des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables
C'onfirmation des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables
Cimetière — reprise des concessions en l'état dabandon
Convention avec le CKCPR — s'ignature d'un avenant 1
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