CM

17 juin 2025

Bourg 13 délibérations

13

délibérations

5

Autres decisions

4

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Accord local relatif au nombre de délégués communautaires mandat 2026-2032 - CR des décisions du Maire - Projet de SAGE Vilaine avis de la commune - Convention avec le CKCPR - signature d'un avenant 1 - cimetière - reprise des concessions en l'état d'abandon - Projet d'ombrières photovoltaïques sur le parking des Noës - convention d'occupation temporaire - cession bien immobilier 4 passage du tertre - Approbation PV conseil 13 mai 2025 - bien 4 passage du Tertre signature mandats de vente sans exclu - Confirmation des zones daccélération de la production dénergies renouvelables - Confirmation des zones daccélération de la production dénergies renouvelables - bien 4 passage du Tertre signature mandats de vente sans exclu - Approbation des procès-verbaux du 13 mai 2025
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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025054

Approbation PV conseil 13 mai 2025

2025054

Approbation des procès — verbaux du 13 mai 2025

2025061

Accord local relatif au nombre de délégués communautaires mandat 2026-2032

2025062

Projet de SAGE Vilaine avis de la commune

2025063

CR des décisions du Maire

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025056

Bien 4 passage du Tertre signature mandats de vente sans exclu

2025056

Bien 4 passage du Tertre signature mandats de vente sans exclu

2025057

Cession bien immobilier 4 passage du tertre

2025058

Projet dombrières photovoltaïques sur le parking des Noës - convention doccupation temporaire

🌱 Environnement 2 délibérations
2025060

C'onfirmation d'es zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables

2025060

C'onfirmation d'es zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025055

Cimetière — reprise des concessions en l'état dabandon

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025059

Convention avec le CKCPR — s'ignature d'un avenant 1

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