Conseil municipal du 2024-09-03

Bourg 3 septembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Distributeur automatique de billets 36 rue de la Gare Avenant n° 01 pour le transfert du bail à la société 2SF - VHBC - Fonds de concours de lissage 2024 - Compte rendu annuel d'activités 2023 du concessionnaire (GRDF) - Réalisation dune voie douce le long de la RD n° 47 Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées B n° 2006 et 20 - Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures Enfance Jeunesse Avenant n° 03 - Personnel Modification du tableau des effectifs - Création dun poste dAgent de maîtrise suite à promotion interne - Aire de jeux inclusive Signature dune convention avec la Région Bretagne au titre du programme LEADER - Approbation du procès-verbal du 2 juillet 2024 - Compte-rendu des décisions du Maire - Avis sur le projet de PDA autour du Boschet - DM 1 Budget annexe Assainissement 2024

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024083

Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures Enfance Jeunesse Avenant n° 03 UFCV

2024085

Réalisation dune voie douce le long de la RD n° 47 Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées B n° 2006 et 2008

2024086

Avis sur le projet de PDA autour du Boschet

2024087

Compte rendu annuel d'activités 2023 du concessionnaire (GRDF)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024079

DM 1 Budget annexe Assainissement 2024

2024080

Aire de jeux inclusive Signature dune convention avec la Région Bretagne au titre du programme LEADER

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024081

Création dun poste dAgent de maîtrise suite à promotion interne

2024082

Personnel Modification du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024088

VHBC — Fonds de concours de lissage 2024

2024089

Compte — rendu des décisions du Maire

🏛️ Administration 1 délibération
2024078

Approbation du procès — verbal du 2 juillet 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024084

Distributeur automatique de billets 36 rue de la Gare Avenant n° 01 pour le transfert du bail à la société 2SF

WEB megalis:2024:18757:2024-09-03
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