8 octobre 2024
12
délibérations
6
Autres decisions
1
Sécurité
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Approbation PV CM du 3 septembre 2024
Participation Congrès des Maires Mandat spécial
Ecole privée Notre Dame Participation frais fonctionnement et forfait complémentaire
Rapport annuel UFCV 2023
Rapport activités STGS 2023
Compte rendu des décisions du Maire article L2122-22 du CGCT
Modification composition commission municipale
Décision modificative de crédits 2 Budget annexe Assainissement
Dispositif d'aide Activités sportives et culturelles
RASED signature convention avec la commune de GUICHEN
Convention de passage en terrain privé Refoulement EU Le Mafay
Convention d'occupation de l'ocaux Association A Ptits Pas
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