Conseil municipal du 2024-02-13

Bourg 13 février 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Approbation du Périmètre Délimité des Abords autour du Château du Boschet - Cession dune parcelle cadastrée A n° 1243 rue de la Courbe - Convention de mise à disposition de locaux pour les ateliers déveil du Relais Petite Enfance communautaire - Approbation du Périmètre Délimité des Abords autour du Château du Boschet - Rapport annuel 2022 - UFCV - Compte-rendu des décisions du Maire - Rénovation centre de loisirs - attribution lot n° 3 - Reversement Bonus Territoire Léo Lagrange - Contrat de concession Structures Enfance Jeunesse Avenant 2 UFCV - Convention EP Fonds verts - Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures enfance-jeunesse Avenant n° 02 - Gestion et animation des structures Enfance-Jeunesse Reversement du bonus territoire - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n° 01 - Assurance des risques statutaires - Convention de gestion avec le CDG dIlle-et-Vilaine - Approbation du procès-verbal du 9 janvier 2024

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024011

Rénovation centre de loisirs — attribution lot n° 3

2024012

Assurance des risques statutaires — Convention de gestion avec le CDG dIlle-et-Vilaine

2024013

Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n° 01

2024014

Approbation du Périmètre Délimité des Abords autour du Château du Boschet

2024014

Approbation du Périmètre Délimité des Abords autour du Château du Boschet

2024018

Rapport annuel 2022 - UFCV

2024019

Contrat de concession Structures Enfance Jeunesse Avenant 2 UFCV

2024019

Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures enfance-jeunesse Avenant n° 02 UFCV

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024015

Cession dune parcelle cadastrée A n° 1243 rue de la Courbe

2024016

Convention de mise à disposition de locaux pour les ateliers déveil du Relais Petite Enfance communautaire

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024017

Reversement Bonus Territoire Léo Lagrange

2024017

Gestion et animation des structures Enfance-Jeunesse Reversement du bonus territoire

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024020

Convention EP Fonds verts

2024021

Compte — rendu des décisions du Maire

🏛️ Administration 1 délibération
2024010

Approbation du procès — verbal du 9 janvier 2024

WEB megalis:2024:18757:2024-02-13
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