9 janvier 2024
8
délibérations
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Autorisation de programme Rénovation centre de loisirs
Convention de financement Région arrêt de c'ar Martinière
Demande de subvention Entre Là
Dispense dévaluation environnementale dans le cadre de la procédure de modification n° 01 du Plan Local d'Urbanisme
Dispense dévaluation environnementale dans le cadre de la procédure de révision allégée n°01 du Plan Local d'Urbanisme
Convention « Aide à la vie partagée au bénéfice des personnes âgées » avec le Département - Avenant n° 02
Autorisation d'un programme de désherbage
Compte — rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales
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