13 février 2024
15
délibérations
5
Autres decisions
4
Enfance & Jeunesse
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n° 01
Reversement Bonus Territoire Léo Lagrange
Rapport annuel 2022 - UFCV
Convention EP Fonds verts
Compte — rendu des décisions du Maire
Convention de mise à disposition de locaux pour les ateliers déveil du Relais Petite Enfance communautaire
Gestion et animation des structures Enfance-Jeunesse Reversement du bonus territoire
Contrat de concession Structures Enfance Jeunesse Avenant 2 UFCV
Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures enfance-jeunesse Avenant n° 02 UFCV
Approbation du Périmètre Délimité des Abords autour du Château du Boschet
Approbation du Périmètre Délimité des Abords autour du Château du Boschet
Approbation du procès — verbal du 9 janvier 2024
Rénovation centre de loisirs — attribution lot n° 3
Assurance des risques statutaires — Convention de gestion avec le CDG dIlle-et-Vilaine
Cession d'une parcelle cadastrée A n° 1243 rue de la C'ourbe
📬 Suivre Bourg
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.