Conseil municipal du 2024-02-13
15
délibérations
5
Autres decisions
4
Enfance & Jeunesse
3
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n° 01
Reversement Bonus Territoire Léo Lagrange
Rapport annuel 2022 - UFCV
Convention EP Fonds verts
Compte — rendu des décisions du Maire
Convention de mise à disposition de locaux pour les ateliers déveil du Relais Petite Enfance communautaire
Gestion et animation des structures Enfance-Jeunesse Reversement du bonus territoire
Contrat de concession Structures Enfance Jeunesse Avenant 2 UFCV
Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures enfance-jeunesse Avenant n° 02 UFCV
Approbation du Périmètre Délimité des Abords autour du Château du Boschet
Approbation du Périmètre Délimité des Abords autour du Château du Boschet
Cession dune parcelle cadastrée A n° 1243 rue de la Courbe
Approbation du procès — verbal du 9 janvier 2024
Rénovation centre de loisirs — attribution lot n° 3
Assurance des risques statutaires — Convention de gestion avec le CDG dIlle-et-Vilaine
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