Conseil municipal du 2024-09-03

Bourg 3 septembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Autres decisions

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Distributeur automatique de billets 36 rue de la Gare Avenant n° 01 pour le transfert du bail à la société 2SF - VHBC - Fonds de concours de lissage 2024 - Compte rendu annuel d'activités 2023 du concessionnaire (GRDF) - Réalisation dune voie douce le long de la RD n° 47 Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées B n° 2006 et 20 - Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures Enfance Jeunesse Avenant n° 03 - Personnel Modification du tableau des effectifs - Création dun poste dAgent de maîtrise suite à promotion interne - Aire de jeux inclusive Signature dune convention avec la Région Bretagne au titre du programme LEADER - Approbation du procès-verbal du 2 juillet 2024 - Compte-rendu des décisions du Maire - Avis sur le projet de PDA autour du Boschet - DM 1 Budget annexe Assainissement 2024

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024081

Création dun poste dAgent de maîtrise suite à promotion interne

2024086

Avis sur le projet de PDA autour du Boschet

2024088

VHBC — Fonds de concours de lissage 2024

2024089

Compte — rendu des décisions du Maire

🌱 Environnement 3 délibérations
2024080

Aire de jeux inclusive Signature dune convention avec la Région Bretagne au titre du programme LEADER

2024082

Personnel Modification du tableau des effectifs

2024085

Réalisation dune voie douce le long de la RD n° 47 Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées B n° 2006 et 2008

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024084

Distributeur automatique de billets 36 rue de la Gare Avenant n° 01 pour le transfert du bail à la société 2SF

2024087

Compte rendu annuel d'activités 2023 du concessionnaire (GRDF)

🏛️ Administration 1 délibération
2024078

Approbation du procès — verbal du 2 juillet 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024079

DM 1 Budget annexe Assainissement 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024083

Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures Enfance Jeunesse Avenant n° 03 UFCV

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:18757:2024-09-03
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