CM

3 septembre 2024

Bourg 12 délibérations

12

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 4 délibérations

Création d'un poste d'Agent de maîtrise s'uite à promotion interne

Avis sur le projet de PDA autour du Boschet

VHBC — Fonds de concours de lissage 2024

Compte — rendu des décisions du Maire

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Distributeur automatique de billets 36 rue de la Gare Avenant n° 01 pour le transfert du bail à la société 2SF

Réalisation d'une voie douce le long de la RD n° 47 Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées B n° 2006 et 2008

Compte rendu annuel d'activités 2023 du concessionnaire (GRDF)

Environnement 2 délibérations

Aire de jeux inclusive Signature d'une convention avec la Région Bretagne au titre du programme LEADER

Personnel Modification du tableau des effectifs

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal du 2 juillet 2024

Finances & Budget 1 délibération

DM 1 Budget annexe Assainissement 2024

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures Enfance Jeunesse Avenant n° 03 UFCV

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