2 juillet 2024
16
délibérations
3
Environnement
3
Autres decisions
2
Administration
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Bourg — 9 €/moisDélibérations (16)
Personnel Modification du tabl'eau des effectifs
Réalisation d'une voie douce le long de la RD n° 47 Acquisition à titre gratuit de la parcelle cadastrée B n° 1968
Réalisation d'une voie douce le long de la RD n° 47 Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées B n° 2006 et 2007
Convention de servitude au profit de Mégalis pour limplantation d'une armoire technique
Transfert de la compétence Assainissement collectif à Vallons de Haute Bretagne Communauté au 1er janvier 2025
Compte — rendu d'es décisions du Maire
Approbation du procès — verbal du 30 avril 2024
Déploiement de la fibre optique Installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
Budget communal — Décision modificative de crédits n° 02
Subvention à l'association GIEC des Vallons
Lotissement commercial de la Janaie — Prix du m² de terrain viabilisé
Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt
Tarification sociale des cantines scolaires Signature d'une convention triennale
Avenant EGALIM Convention triennale du dispositif « Tarification sociale des cantines scolaires »
Règlement intérieur de la restauration scolaire
Convention de partenariat sur le fonctionnement des animations jeunesse estivales sur le bassin de vie de GUICHEN
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