CM

30 avril 2024

Bourg 16 délibérations

16

délibérations

7

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Autres decisions 7 délibérations

Création de postes suite à avancement de grade

Prime exceptionnelle pouvoir dachat

Déploiement de la fibre optique Installation, gestion, entretien et remplacement de lignes

Eglise Notre — Dame Inscription au titre des Monuments Historiques

Renouvellement du marché de débroussaillage en groupement de commandes Guichen, Bourg-des-Comptes, Saint-Senoux

Dispositif Argent de poche 2024 — Convention avec Vallons de Haute Bretagne Communauté

Compte — rendu des décisions du Maire

Finances & Budget 2 délibérations

Budget communal — Décision modificative de crédits n° 01

Subvention à l'association Les Restaurants du Cur Ille-et-Vilaine (AD35)

Éducation 2 délibérations

Fournitures scolaires — participation 2024

Activités extrascolaires — participation 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Acquisition d'un bien immobilier — 4 Passage du Tertre

Contrat de concession de service de type délégation de service public pour lexploitation du service public d'assainissement collectif Protocole de fin de contr

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal du 25 mars 2024

Sport 1 délibération

Frais de transport lors d'activités extrascolaires - participation 2024

Environnement 1 délibération

Renouvellement du partenariat avec le Canoë Kayak Club de PONT-REAN Signature d'une convention pluriannuelle

📬 Suivre Bourg

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.