9 janvier 2024
8
délibérations
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Autorisation de programme Rénovation centre de loisirs
Convention « Aide à la vie partagée au bénéfice des personnes âgées » avec le Département - Avenant n° 02
Autorisation d'un programme de désherbage
Compte — rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales
Convention de financement Région arrêt de c'ar Martinière
Demande de subvention Entre Là
Dispense dévaluation environnementale dans le cadre de la procédure de modification n° 01 du Plan Local d'Urbanisme
Dispense dévaluation environnementale dans le cadre de la procédure de révision allégée n°01 du Plan Local d'Urbanisme
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