Conseil municipal du 2024-01-09

Bourg 9 janvier 2024 8 délibérations

délibérations

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Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de larticle L2122-22 du Code Général des Collectivités Territo - Autorisation dun programme de désherbage - Dispense dévaluation environnementale dans le cadre de la procédure de révision allégée n°01 du Plan Local dUrbanisme - Dispense dévaluation environnementale dans le cadre de la procédure de modification n° 01 du Plan Local dUrbanisme - Convention de financement Région arrêt de car Martinière - Demande de subvention Entre Là - Convention « Aide à la vie partagée au bénéfice des personnes âgées » avec le Département - Avenant n° 02 - Autorisation de programme Rénovation centre de loisirs

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations

2024002

Autorisation de programme Rénovation centre de loisirs

2024007

Convention « Aide à la vie partagée au bénéfice des personnes âgées » avec le Département - Avenant n° 02

2024008

Autorisation dun programme de désherbage

2024009

Compte — rendu des décisions du Maire prises en application de larticle L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

💶 Finances & Budget 2 délibérations

2024003

Convention de financement Région arrêt de car Martinière

2024004

Demande de subvention Entre Là

🌱 Environnement 2 délibérations

2024005

Dispense dévaluation environnementale dans le cadre de la procédure de modification n° 01 du Plan Local dUrbanisme

2024006

Dispense dévaluation environnementale dans le cadre de la procédure de révision allégée n°01 du Plan Local dUrbanisme

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