Conseil municipal du 2023-03-06

18 délibérations - Finances Locales Projet de rénovation des cours des écoles demande de subvention dans le cadre du dispositif Renaturer d - Travaux équipements Nantes Métropole Service en Energie Partage Convention - Administration Générale Nantes Métropole Convention de Gestion - Désignation du secrétaire de séance - Personnel municipal Régime indemnitaire Assistants d'enseignement artistique - Personnel municipal modification des dispositions du régime indemnitaire RIFSEEP - Finances Locales Débat d'orientation Budgétaire 2023 - Finances Locales Vote des Taux d'imposition 2023 - Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal - Finances Locales Solidarités Renouvellement de la Convention de Gestion du CLIC Loire Acheneau - Enfance Jeunesse Renouvellement de la Convention avec le centre de soins infirmiers Projet action sante à la Maison des - Avenant n°1 à la Convention relative a la Gestion et l'Organisation du Dispositif de Tarification solidaire des Transpor - Personnel municipal Recrutement d'agents contractuels pour des besoins temporaires pour la période du 01/03/2023 au 31/1 - Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022 - Administration Générale AP/CP Projet Grand Lieu du Lac - Administration Générale Nantes Métropole attribution de compensation pour 2023 et 2024 Adoption du montant révisé - Personnel municipal Mise à jour du tableau des effectifs - Affaires Foncières Cession d'une cellule commerciale