CM

6 mars 2023

Bourg-Saint-Christophe 18 délibérations

18

délibérations

5

Finances & Budget

5

Ressources humaines

2

Autres decisions

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Délibérations (18)

Finances & Budget 5 délibérations
2023

Finances Locales Projet de rénovation des cours des écoles demande de subvention dans le cadre du dispositif Renaturer du Département

2023

Finances Locales Débat d'orientation Budgétaire 2023

2023

Finances Locales Vote des Taux dimposition 2023

2023

Administration Générale AP/CP Projet Grand Lieu du Lac

2023

Administration Générale Nantes Métropole attribution de compensation pour 2023 et 2024 Adoption du montant révisé

Ressources humaines 5 délibérations
2023

Personnel municipal Régime indemnitaire Assistants denseignement artistique

2023

Personnel municipal modification des dispositions du régime indemnitaire RIFSEEP

2023

Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal

2023

Personnel municipal Recrutement dagents contractuels pour des besoins temporaires pour la période du 01/03/2023 au 31/12/2023

2023

Personnel municipal Mise à jour du tableau des effectifs

Autres decisions 2 délibérations
2023

Administration Générale Nantes Métropole Convention de Gestion

2023

Désignation du secrétaire de séance

Social & Santé 2 délibérations
2023

Finances Locales Solidarités Renouvellement de la Convention de Gestion du CLIC Loire Acheneau

2023

Enfance Jeunesse Renouvellement de la Convention avec le centre de soins infirmiers Projet action sante à la Maison des Jeunes

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023

Travaux équipements Nantes Métropole Service en Energie Partage Convention

Sport 1 délibération
2023

Avenant n°1 à la Convention relative a la Gestion et lOrganisation du Dispositif de Tarification solidaire des Transports

Administration 1 délibération
2023

Approbation du Procès — verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022

Culture & Patrimoine 1 délibération
2023

Affaires Foncières Cession d'une cellule commerciale

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