Conseil municipal du 2023-04-03

Bourg-Saint-Christophe 3 avril 2023 17 délibérations
Document source

17

délibérations

10

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Désignation du secrétaire de séance - Référent déontologue des élus désignation modalites d'exercices de ses fonctions - Finances locales Approbation du Compte de Gestion - Finances locales Prise en charge d'une créance de régie communale - Finances locales Affectation et reprise de résultat - Finances locales vote du budget primitif 2023 - Famille Enfance Jeunesse Subventions aux associations et organismes "Enfance Jeunesse" - Solidarités Vote des subventions solidarités 2023 - Administration générale Reprise de concessions funéraires en état d'abandon - Personnel municipal Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 6 mars 2023 - Finances locales Approbation du Compte Administratif 2022 - Finances locales Vote des taux 2023 - Territoire engage pour la nature (TEN) présentation du plan d'actions et sollicitation de financements - Subventions aux associations et organismes de droit privé : subventions aux associations "vie locale" pour 2023 - Famille Enfance Jeunesse Convention tripartite avec la commune , l'education nationale et l'association Nantes Natation - Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2023

Finances locales Approbation du Compte de Gestion

2023

Finances locales Prise en charge d'une créance de régie communale

2023

Finances locales Affectation et reprise de résultat

2023

Finances locales vote du budget primitif 2023

2023

Famille Enfance Jeunesse Subventions aux associations et organismes "Enfance Jeunesse"

2023

Solidarités Vote des subventions solidarités 2023

2023

Finances locales Approbation du Compte Administratif 2022

2023

Finances locales Vote des taux 2023

2023

Territoire engage pour la nature (TEN) présentation du plan d'actions et sollicitation de financements

2023

Subventions aux associations et organismes de droit privé : subventions aux associations "vie locale" pour 2023

📄 Autres decisions 2 délibérations
2023

Désignation du secrétaire de séance

2023

Référent déontologue des élus désignation modalites d'exercices de ses fonctions

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2023

Personnel municipal Mise à jour du tableau des effectifs

2023

Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2023

Administration générale Reprise de concessions funéraires en état d'abandon

🏛️ Administration 1 délibération
2023

Approbation du Procès — verbal du conseil municipal du 6 mars 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023

Famille Enfance Jeunesse Convention tripartite avec la commune , l'education nationale et l'association Nantes Natation pour le bassin temporaire d'apprentissage de la natation

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