CM

3 avril 2023

Bourg-Saint-Christophe 17 délibérations

17

délibérations

10

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Finances & Budget 10 délibérations
2023

Finances locales Approbation du Compte de Gestion

2023

Finances locales Prise en charge d'une créance de régie communale

2023

Finances locales Affectation et reprise de résultat

2023

Finances locales vote du budget primitif 2023

2023

Famille Enfance Jeunesse Subventions aux associations et organismes "Enfance Jeunesse"

2023

Solidarités Vote des subventions solidarités 2023

2023

Finances locales Approbation du Compte Administratif 2022

2023

Finances locales Vote des taux 2023

2023

Territoire engage pour la nature (TEN) présentation du plan dactions et sollicitation de financements

2023

Subventions aux associations et organismes de droit privé : subventions aux associations "vie locale" pour 2023

Autres decisions 2 délibérations
2023

Désignation du secrétaire de séance

2023

Référent déontologue des élus désignation modalites d'exercices de ses fonctions

Ressources humaines 2 délibérations
2023

Personnel municipal Mise à jour du tableau des effectifs

2023

Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal

Culture & Patrimoine 1 délibération
2023

Administration générale Reprise de concessions funéraires en état dabandon

Administration 1 délibération
2023

Approbation du Procès — verbal du conseil municipal du 6 mars 2023

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023

Famille Enfance Jeunesse Convention tripartite avec la commune , leducation nationale et l'association Nantes Natation pour le bassin temporaire dapprentissage de la natation

📬 Suivre Bourg-Saint-Christophe

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.