Conseil municipal du 2023-04-03
17
délibérations
10
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Finances locales Approbation du Compte de Gestion
Finances locales Prise en charge d'une créance de régie communale
Finances locales Affectation et reprise de résultat
Finances locales vote du budget primitif 2023
Famille Enfance Jeunesse Subventions aux associations et organismes "Enfance Jeunesse"
Solidarités Vote des subventions solidarités 2023
Finances locales Approbation du Compte Administratif 2022
Finances locales Vote des taux 2023
Territoire engage pour la nature (TEN) présentation du plan d'actions et sollicitation de financements
Subventions aux associations et organismes de droit privé : subventions aux associations "vie locale" pour 2023
Désignation du secrétaire de séance
Référent déontologue des élus désignation modalites d'exercices de ses fonctions
Personnel municipal Mise à jour du tableau des effectifs
Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal
Administration générale Reprise de concessions funéraires en état d'abandon
Approbation du Procès — verbal du conseil municipal du 6 mars 2023
Famille Enfance Jeunesse Convention tripartite avec la commune , l'education nationale et l'association Nantes Natation pour le bassin temporaire d'apprentissage de la natation
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